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Parcelle 09219 000 A 388

Orgibet (09219), section A

Contenance
3 220 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09219 000 A 35409219 000 A 35509219 000 A 35609219 000 A 37109219 000 A 37209219 000 A 37309219 000 A 37409219 000 A 37509219 000 A 37609219 000 A 37709219 000 A 37809219 000 A 37909219 000 A 38009219 000 A 38109219 000 A 38209219 000 A 38309219 000 A 38409219 000 A 38509219 000 A 38609219 000 A 38709219 000 A 38809219 000 A 38909219 000 A 39009219 000 A 39109219 000 A 39209219 000 A 39309219 000 A 39409219 000 A 39509219 000 A 39609219 000 A 39909219 000 A 40209219 000 A 40309219 000 A 40409219 000 A 40509219 000 A 40609219 000 A 40709219 000 A 40809219 000 A 77909219 000 A 78009219 000 A 78109219 000 A 78409219 000 A 78509219 000 A 78609219 000 A 78709219 000 A 78809219 000 A 79609219 000 A 79709219 000 A 79909219 000 A 80009219 000 A 80109219 000 A 80209219 000 A 80309219 000 A 80409219 000 A 80509219 000 A 80609219 000 A 80709219 000 A 80809219 000 A 80909219 000 A 81009219 000 A 81109219 000 A 81209219 000 A 81309219 000 A 81409219 000 A 81509219 000 A 81609219 000 A 81709219 000 A 81809219 000 A 81909219 000 A 82009219 000 A 82109219 000 A 82309219 000 A 82409219 000 A 82509219 000 A 84009219 000 A 84209219 000 A 84309219 000 A 84409219 000 A 84509219 000 A 84609219 000 A 159009219 000 A 160709219 000 A 170609219 000 A 191609219 000 A 191709219 000 A 207809219 000 A 208009219 000 A 208109219 000 A 208309219 000 A 2084
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 388 (092190000A0388)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
388
Surface cadastrale (contenance)
3 220 m²
Surface calculée
3 190 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09219 000 A 387Parcelle suivante : 09219 000 A 389 – 375 Chemin du Mount, 09800 Orgibet