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Parcelle 09219 000 A 465

Orgibet (09219), section A

Contenance
2 860 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09219 000 A 39609219 000 A 39909219 000 A 40709219 000 A 40809219 000 A 41109219 000 A 41309219 000 A 44009219 000 A 45409219 000 A 45509219 000 A 45909219 000 A 46009219 000 A 46109219 000 A 46209219 000 A 46309219 000 A 46409219 000 A 46509219 000 A 46609219 000 A 46709219 000 A 46809219 000 A 46909219 000 A 47009219 000 A 47109219 000 A 47209219 000 A 47309219 000 A 47409219 000 A 47509219 000 A 47609219 000 A 47709219 000 A 47809219 000 A 47909219 000 A 48009219 000 A 48109219 000 A 48209219 000 A 48309219 000 A 48709219 000 A 48809219 000 A 48909219 000 A 49009219 000 A 49109219 000 A 49209219 000 A 49709219 000 A 74809219 000 A 74909219 000 A 75009219 000 A 75309219 000 A 75409219 000 A 75509219 000 A 77509219 000 A 77609219 000 A 77709219 000 A 77909219 000 A 78009219 000 A 78109219 000 A 122709219 000 A 122809219 000 A 122909219 000 A 159109219 000 A 159209219 000 A 160709219 000 A 162909219 000 A 166009219 000 A 170609219 000 A 189109219 000 A 189209219 000 A 189309219 000 A 199909219 000 A 200009219 000 A 200109219 000 A 200209219 000 A 200309219 000 A 204309219 000 A 204509219 000 A 207109219 000 A 207309219 000 A 207609219 000 A 207709219 000 A 207809219 000 A 208009219 000 A 208109219 000 A 2084
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Orgibet

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (16 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09219 000 A 465 (092190000A0465)
Commune
Orgibet (09219)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
465
Surface cadastrale (contenance)
2 860 m²
Surface calculée
2 816 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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