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Parcelle 09216 000 A 117

Parcelle cadastrale de 2 930 m² (contenance cadastrale), à Nescus. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
2 930 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09216 000 A 2009216 000 A 3009216 000 A 4709216 000 A 4809216 000 A 4909216 000 A 5009216 000 A 5109216 000 A 5209216 000 A 5309216 000 A 5409216 000 A 5509216 000 A 5609216 000 A 5709216 000 A 5809216 000 A 5909216 000 A 6009216 000 A 6109216 000 A 6209216 000 A 6309216 000 A 6509216 000 A 6609216 000 A 6709216 000 A 6909216 000 A 7009216 000 A 7309216 000 A 7409216 000 A 7509216 000 A 7609216 000 A 7709216 000 A 7809216 000 A 7909216 000 A 8209216 000 A 8309216 000 A 8409216 000 A 8609216 000 A 8709216 000 A 8809216 000 A 8909216 000 A 9009216 000 A 9109216 000 A 9209216 000 A 9309216 000 A 9509216 000 A 9609216 000 A 9709216 000 A 9809216 000 A 9909216 000 A 10009216 000 A 10109216 000 A 10209216 000 A 10309216 000 A 10409216 000 A 10509216 000 A 10609216 000 A 10709216 000 A 10809216 000 A 10909216 000 A 11009216 000 A 11109216 000 A 11209216 000 A 11309216 000 A 11409216 000 A 11509216 000 A 11609216 000 A 11709216 000 A 11809216 000 A 11909216 000 A 12009216 000 A 12109216 000 A 12209216 000 A 12309216 000 A 12409216 000 A 12509216 000 A 12609216 000 A 12709216 000 A 12809216 000 A 12909216 000 A 13009216 000 A 13109216 000 A 13209216 000 A 13309216 000 A 13409216 000 A 13509216 000 A 13609216 000 A 13809216 000 A 13909216 000 A 14009216 000 A 14109216 000 A 35309216 000 A 35409216 000 A 35509216 000 A 37209216 000 A 37809216 000 A 37909216 000 A 38009216 000 A 38109216 000 A 38209216 000 A 38309216 000 A 38409216 000 A 38509216 000 A 38609216 000 A 38709216 000 A 38809216 000 A 39709216 000 A 39909216 000 A 40009216 000 A 47209216 000 A 47409216 000 A 47709216 000 A 47809216 000 A 48109216 000 A 48209216 000 A 48409216 000 A 48509216 000 A 48609216 000 A 52609216 000 A 52709216 000 A 52809216 000 A 52909216 000 A 57709216 000 A 57809216 000 A 57909216 000 A 58009216 000 A 58109216 000 A 58209216 000 A 58709216 000 A 58809216 000 A 58909216 000 A 590
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09216_PLU_20221213

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Nescus

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 2 (faible, avec des facteurs géologiques pouvant faciliter le transfert du radon)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09216 000 A 117 (092160000A0117)
Commune
Nescus (09216)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
117
Surface cadastrale (contenance)
2 930 m²
Surface calculée
3 005 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09216_PLU_20221213)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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