CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09209 000 B 238

Parcelle cadastrale de 1,1 ha (contenance cadastrale), à Montjoie-en-Couserans. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
1,1 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
Ouvrir dans la carte
09209 000 B 7109209 000 B 7209209 000 B 7309209 000 B 7409209 000 B 7709209 000 B 7809209 000 B 7909209 000 B 8109209 000 B 12109209 000 B 19009209 000 B 19609209 000 B 20409209 000 B 20509209 000 B 20609209 000 B 20709209 000 B 20809209 000 B 20909209 000 B 21009209 000 B 21109209 000 B 21309209 000 B 21409209 000 B 21509209 000 B 21609209 000 B 21709209 000 B 21809209 000 B 21909209 000 B 22009209 000 B 22109209 000 B 22209209 000 B 22309209 000 B 22409209 000 B 22509209 000 B 22609209 000 B 22709209 000 B 22809209 000 B 22909209 000 B 23009209 000 B 23209209 000 B 23309209 000 B 23409209 000 B 23509209 000 B 23609209 000 B 23709209 000 B 23809209 000 B 23909209 000 B 24009209 000 B 24109209 000 B 24209209 000 B 24309209 000 B 24409209 000 B 24509209 000 B 24609209 000 B 24709209 000 B 24809209 000 B 24909209 000 B 25009209 000 B 25109209 000 B 25209209 000 B 25309209 000 B 25509209 000 B 25609209 000 B 25709209 000 B 25809209 000 B 25909209 000 B 26009209 000 B 26109209 000 B 26209209 000 B 26309209 000 B 26409209 000 B 26509209 000 B 26609209 000 B 26709209 000 B 26809209 000 B 26909209 000 B 27009209 000 B 27109209 000 B 27209209 000 B 27309209 000 B 27409209 000 B 27509209 000 B 27609209 000 B 27709209 000 B 27809209 000 B 27909209 000 B 28009209 000 B 28109209 000 B 28209209 000 B 28309209 000 B 28409209 000 B 28509209 000 B 28609209 000 B 28709209 000 B 28809209 000 B 28909209 000 B 29009209 000 B 29109209 000 B 29209209 000 B 29309209 000 B 29409209 000 B 30209209 000 B 30309209 000 B 30409209 000 B 30509209 000 B 30609209 000 B 30709209 000 B 38409209 000 B 38909209 000 B 49109209 000 B 49209209 000 B 49309209 000 B 49509209 000 B 49609209 000 B 224409209 000 B 237309209 000 B 237509209 000 B 237609209 000 B 242809209 000 B 2450
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 09209_PLU_20210911

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Montjoie-en-Couserans

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (27 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune de Montjoie-en-Couserans – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09209 000 B 238 (092090000B0238)
Commune
Montjoie-en-Couserans (09209)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
238
Surface cadastrale (contenance)
1,1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09209_PLU_20210911)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09209 000 B 237Parcelle suivante : 09209 000 B 239