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Parcelle 09192 000 D 3092

Miglos (09192), section D

Contenance
4 654 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 56309192 000 D 62909192 000 D 63009192 000 D 63109192 000 D 63209192 000 D 63309192 000 D 63409192 000 D 63509192 000 D 63609192 000 D 63709192 000 D 63809192 000 D 63909192 000 D 64409192 000 D 69909192 000 D 70009192 000 D 70109192 000 D 70209192 000 D 70309192 000 D 71509192 000 D 71709192 000 D 304009192 000 D 304509192 000 D 304609192 000 D 305009192 000 D 305109192 000 D 305209192 000 D 305409192 000 D 305509192 000 D 305609192 000 D 305709192 000 D 306009192 000 D 306109192 000 D 306209192 000 D 306309192 000 D 306509192 000 D 306609192 000 D 306709192 000 D 306809192 000 D 306909192 000 D 307009192 000 D 307109192 000 D 307209192 000 D 307309192 000 D 307409192 000 D 307509192 000 D 307609192 000 D 307709192 000 D 307809192 000 D 307909192 000 D 308009192 000 D 308109192 000 D 308209192 000 D 308309192 000 D 308409192 000 D 308509192 000 D 308609192 000 D 308709192 000 D 308809192 000 D 308909192 000 D 309009192 000 D 309109192 000 D 309209192 000 D 309309192 000 D 309409192 000 D 309509192 000 D 309609192 000 D 309709192 000 D 309809192 000 D 309909192 000 D 310009192 000 D 310209192 000 D 310309192 000 D 310409192 000 D 310509192 000 D 310609192 000 D 310709192 000 D 310809192 000 D 310909192 000 D 311009192 000 D 311109192 000 D 311209192 000 D 311309192 000 D 311409192 000 D 311609192 000 D 311709192 000 D 311809192 000 D 311909192 000 D 312009192 000 D 312109192 000 D 312209192 000 D 312309192 000 D 312409192 000 D 312509192 000 D 312609192 000 D 312809192 000 D 313009192 000 D 313109192 000 D 313509192 000 D 313609192 000 D 313909192 000 D 314009192 000 D 315909192 000 D 316009192 000 D 323509192 000 D 3236
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (51 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 3092 (091920000D3092)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
3092
Surface cadastrale (contenance)
4 654 m²
Surface calculée
4 647 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 3091Parcelle suivante : 09192 000 D 3093