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Parcelle 09192 000 D 3105

Miglos (09192), section D

Contenance
5 162 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 56309192 000 D 61709192 000 D 61809192 000 D 61909192 000 D 62009192 000 D 62109192 000 D 62209192 000 D 62309192 000 D 62409192 000 D 62509192 000 D 62609192 000 D 62709192 000 D 62809192 000 D 62909192 000 D 63009192 000 D 63109192 000 D 63209192 000 D 63409192 000 D 63509192 000 D 63609192 000 D 63709192 000 D 63809192 000 D 63909192 000 D 64009192 000 D 64109192 000 D 64209192 000 D 64309192 000 D 64409192 000 D 64509192 000 D 64609192 000 D 64709192 000 D 64809192 000 D 64909192 000 D 65009192 000 D 65209192 000 D 67409192 000 D 67509192 000 D 67609192 000 D 67709192 000 D 67809192 000 D 67909192 000 D 68009192 000 D 68109192 000 D 68209192 000 D 69609192 000 D 69709192 000 D 69909192 000 D 70009192 000 D 70109192 000 D 70209192 000 D 70309192 000 D 308609192 000 D 308709192 000 D 308809192 000 D 308909192 000 D 309209192 000 D 309809192 000 D 310009192 000 D 310309192 000 D 310409192 000 D 310509192 000 D 310609192 000 D 310709192 000 D 310809192 000 D 310909192 000 D 311009192 000 D 311209192 000 D 312509192 000 D 312609192 000 D 323509192 000 D 3236
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 3105 (091920000D3105)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
3105
Surface cadastrale (contenance)
5 162 m²
Surface calculée
5 173 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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