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Parcelle 09192 000 D 3046

Miglos (09192), section D

Contenance
6 341 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 299109192 000 D 299209192 000 D 299309192 000 D 299409192 000 D 299509192 000 D 299609192 000 D 299809192 000 D 299909192 000 D 300009192 000 D 300109192 000 D 300309192 000 D 300409192 000 D 300509192 000 D 300609192 000 D 300709192 000 D 300809192 000 D 300909192 000 D 301009192 000 D 301109192 000 D 301209192 000 D 301309192 000 D 301409192 000 D 301509192 000 D 301609192 000 D 301709192 000 D 301809192 000 D 301909192 000 D 302009192 000 D 302109192 000 D 302209192 000 D 302309192 000 D 302409192 000 D 302509192 000 D 302609192 000 D 302709192 000 D 302809192 000 D 302909192 000 D 303009192 000 D 303109192 000 D 303209192 000 D 303309192 000 D 303409192 000 D 303509192 000 D 303609192 000 D 303709192 000 D 303809192 000 D 303909192 000 D 304009192 000 D 304109192 000 D 304209192 000 D 304409192 000 D 304509192 000 D 304609192 000 D 304709192 000 D 304909192 000 D 305009192 000 D 305109192 000 D 305209192 000 D 305309192 000 D 305409192 000 D 305509192 000 D 305609192 000 D 305709192 000 D 305809192 000 D 305909192 000 D 306009192 000 D 306109192 000 D 306209192 000 D 306309192 000 D 306409192 000 D 306509192 000 D 306709192 000 D 306809192 000 D 306909192 000 D 307009192 000 D 307109192 000 D 307209192 000 D 307309192 000 D 307409192 000 D 307509192 000 D 307809192 000 D 307909192 000 D 308209192 000 D 308309192 000 D 308409192 000 D 308509192 000 D 308809192 000 D 308909192 000 D 309009192 000 D 309109192 000 D 309209192 000 D 309309192 000 D 309409192 000 D 309509192 000 D 309609192 000 D 309709192 000 D 309809192 000 D 312509192 000 D 312609192 000 D 312809192 000 D 313009192 000 D 313109192 000 D 313509192 000 D 313609192 000 D 313709192 000 D 313809192 000 D 313909192 000 D 314009192 000 D 314109192 000 D 314209192 000 D 314309192 000 D 314409192 000 D 314509192 000 D 314609192 000 D 314709192 000 D 314809192 000 D 314909192 000 D 315009192 000 D 315109192 000 D 315209192 000 D 315309192 000 D 315409192 000 D 315509192 000 D 315609192 000 D 315709192 000 D 315809192 000 D 315909192 000 D 316009192 000 D 316109192 000 D 3164
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 3046 (091920000D3046)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
3046
Surface cadastrale (contenance)
6 341 m²
Surface calculée
6 204 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 3045Parcelle suivante : 09192 000 D 3047