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Parcelle 09192 000 D 2995

Miglos (09192), section D

Contenance
1 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 70309192 000 D 71409192 000 D 71509192 000 D 71609192 000 D 71709192 000 D 71809192 000 D 71909192 000 D 72009192 000 D 72109192 000 D 72809192 000 D 72909192 000 D 73009192 000 D 73109192 000 D 73209192 000 D 73309192 000 D 73409192 000 D 73509192 000 D 73609192 000 D 73709192 000 D 73809192 000 D 73909192 000 D 74009192 000 D 74109192 000 D 74209192 000 D 74309192 000 D 74409192 000 D 74509192 000 D 74609192 000 D 74709192 000 D 299109192 000 D 299209192 000 D 299309192 000 D 299409192 000 D 299509192 000 D 299609192 000 D 299709192 000 D 299809192 000 D 299909192 000 D 300009192 000 D 300109192 000 D 300209192 000 D 300309192 000 D 300409192 000 D 300509192 000 D 300609192 000 D 300709192 000 D 300809192 000 D 300909192 000 D 301009192 000 D 301109192 000 D 301209192 000 D 301309192 000 D 301409192 000 D 301509192 000 D 301609192 000 D 301709192 000 D 301809192 000 D 301909192 000 D 302009192 000 D 302109192 000 D 304009192 000 D 304109192 000 D 304209192 000 D 304309192 000 D 304409192 000 D 304509192 000 D 304609192 000 D 304709192 000 D 304809192 000 D 304909192 000 D 305009192 000 D 305109192 000 D 305209192 000 D 305409192 000 D 305509192 000 D 305609192 000 D 305709192 000 D 306109192 000 D 306209192 000 D 315909192 000 D 3160
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 2995 (091920000D2995)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
2995
Surface cadastrale (contenance)
1 ha
Surface calculée
1,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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