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Parcelle 09192 000 D 1323

Miglos (09192), section D

Contenance
1 235 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 56309192 000 D 82409192 000 D 88109192 000 D 88209192 000 D 93009192 000 D 93109192 000 D 93209192 000 D 93309192 000 D 93409192 000 D 93509192 000 D 120009192 000 D 120109192 000 D 120209192 000 D 120409192 000 D 120509192 000 D 120609192 000 D 129109192 000 D 129209192 000 D 129309192 000 D 129409192 000 D 130109192 000 D 130209192 000 D 130309192 000 D 130409192 000 D 130509192 000 D 130609192 000 D 130709192 000 D 130809192 000 D 130909192 000 D 131009192 000 D 131109192 000 D 131209192 000 D 131309192 000 D 131409192 000 D 131509192 000 D 131609192 000 D 131709192 000 D 131809192 000 D 131909192 000 D 132009192 000 D 132109192 000 D 132209192 000 D 132309192 000 D 132409192 000 D 132509192 000 D 132609192 000 D 132709192 000 D 132809192 000 D 132909192 000 D 133009192 000 D 133109192 000 D 133209192 000 D 133309192 000 D 133409192 000 D 133509192 000 D 133609192 000 D 133709192 000 D 133809192 000 D 133909192 000 D 134109192 000 D 134209192 000 D 134309192 000 D 134409192 000 D 134509192 000 D 134609192 000 D 134709192 000 D 134809192 000 D 134909192 000 D 135009192 000 D 135109192 000 D 135209192 000 D 135309192 000 D 135409192 000 D 135509192 000 D 135609192 000 D 135709192 000 D 135809192 000 D 135909192 000 D 136009192 000 D 136109192 000 D 136209192 000 D 137309192 000 D 137409192 000 D 137709192 000 D 137909192 000 D 138009192 000 D 138109192 000 D 1382
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 1323 (091920000D1323)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1323
Surface cadastrale (contenance)
1 235 m²
Surface calculée
1 211 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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