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Parcelle 09192 000 D 1304

Miglos (09192), section D

Contenance
2 368 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 D 93209192 000 D 113009192 000 D 113109192 000 D 115409192 000 D 115909192 000 D 116009192 000 D 116109192 000 D 116209192 000 D 116309192 000 D 116409192 000 D 116509192 000 D 116609192 000 D 118309192 000 D 119509192 000 D 119609192 000 D 119709192 000 D 119809192 000 D 119909192 000 D 120109192 000 D 120209192 000 D 120309192 000 D 120409192 000 D 120509192 000 D 120609192 000 D 120709192 000 D 120809192 000 D 120909192 000 D 121009192 000 D 121109192 000 D 121209192 000 D 121309192 000 D 121409192 000 D 121509192 000 D 121609192 000 D 121709192 000 D 121809192 000 D 121909192 000 D 122009192 000 D 122109192 000 D 122209192 000 D 122309192 000 D 122409192 000 D 122509192 000 D 122809192 000 D 122909192 000 D 128509192 000 D 129009192 000 D 129109192 000 D 129209192 000 D 129309192 000 D 129409192 000 D 129509192 000 D 129609192 000 D 129709192 000 D 129809192 000 D 129909192 000 D 130009192 000 D 130109192 000 D 130209192 000 D 130309192 000 D 130409192 000 D 130509192 000 D 130609192 000 D 130709192 000 D 130809192 000 D 130909192 000 D 131009192 000 D 131109192 000 D 131209192 000 D 131309192 000 D 132209192 000 D 132309192 000 D 132409192 000 D 132509192 000 D 132609192 000 D 132709192 000 D 132809192 000 D 132909192 000 D 133009192 000 D 133109192 000 D 133209192 000 D 133309192 000 D 133409192 000 D 135309192 000 D 135409192 000 D 138209192 000 D 138309192 000 D 138409192 000 D 139209192 000 D 139309192 000 D 3354
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 1304 (091920000D1304)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1304
Surface cadastrale (contenance)
2 368 m²
Surface calculée
2 369 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 1303Parcelle suivante : 09192 000 D 1305