CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09192 000 D 1302

Miglos (09192), section D

Contenance
486 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
09192 000 D 113009192 000 D 113109192 000 D 114409192 000 D 115409192 000 D 115709192 000 D 115809192 000 D 115909192 000 D 116009192 000 D 116109192 000 D 116209192 000 D 116309192 000 D 116409192 000 D 116509192 000 D 120209192 000 D 120309192 000 D 120409192 000 D 120509192 000 D 120609192 000 D 120709192 000 D 120809192 000 D 120909192 000 D 121009192 000 D 121109192 000 D 121209192 000 D 121309192 000 D 121409192 000 D 121509192 000 D 121609192 000 D 121709192 000 D 121809192 000 D 121909192 000 D 122009192 000 D 122109192 000 D 122209192 000 D 122309192 000 D 122409192 000 D 122809192 000 D 122909192 000 D 128509192 000 D 129309192 000 D 129409192 000 D 129509192 000 D 129609192 000 D 129709192 000 D 129809192 000 D 129909192 000 D 130009192 000 D 130109192 000 D 130209192 000 D 130309192 000 D 130409192 000 D 130509192 000 D 130609192 000 D 130709192 000 D 130809192 000 D 130909192 000 D 132209192 000 D 1324
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 D 1302 (091920000D1302)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1302
Surface cadastrale (contenance)
486 m²
Surface calculée
478 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 D 1301Parcelle suivante : 09192 000 D 1303