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Parcelle 09192 000 C 845

Miglos (09192), section C

Contenance
5 660 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09192 000 C 13309192 000 C 13409192 000 C 14509192 000 C 14609192 000 C 14709192 000 C 14809192 000 C 15109192 000 C 15209192 000 C 15709192 000 C 15809192 000 C 82309192 000 C 82409192 000 C 82509192 000 C 82609192 000 C 82709192 000 C 82809192 000 C 82909192 000 C 83009192 000 C 83109192 000 C 83209192 000 C 83309192 000 C 83409192 000 C 83509192 000 C 83609192 000 C 83709192 000 C 83809192 000 C 83909192 000 C 84009192 000 C 84109192 000 C 84209192 000 C 84309192 000 C 84409192 000 C 84509192 000 C 84609192 000 C 84709192 000 C 84809192 000 C 84909192 000 C 85009192 000 C 85109192 000 C 85209192 000 C 85309192 000 C 85409192 000 C 85509192 000 C 85609192 000 C 85709192 000 C 85809192 000 C 85909192 000 C 86009192 000 C 86109192 000 C 86209192 000 C 86609192 000 C 86709192 000 C 86909192 000 C 87009192 000 C 87109192 000 C 87209192 000 C 91709192 000 C 91809192 000 C 92109192 000 C 92209192 000 C 92309192 000 C 92409192 000 C 92509192 000 C 92809192 000 C 92909192 000 C 93009192 000 C 93109192 000 C 93209192 000 C 93309192 000 C 93409192 000 C 93509192 000 C 93609192 000 C 196009192 000 C 196809192 000 C 199309192 000 C 199409192 000 C 199509192 000 C 199609192 000 C 199709192 000 C 199809192 000 C 199909192 000 C 204109192 000 C 208509192 000 C 208609192 000 C 208709192 000 C 208809192 000 C 208909192 000 C 209009192 000 C 209109192 000 C 209209192 000 C 209309192 000 C 209409192 000 C 209509192 000 C 209609192 000 C 209709192 000 C 209809192 000 C 209909192 000 C 210009192 000 C 210109192 000 C 210209192 000 C 210309192 000 C 210409192 000 C 2105
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 845 (091920000C0845)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
845
Surface cadastrale (contenance)
5 660 m²
Surface calculée
5 718 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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