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Parcelle 09192 000 C 867

Miglos (09192), section C

Contenance
1 900 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 C 84409192 000 C 85109192 000 C 85209192 000 C 85309192 000 C 85409192 000 C 85509192 000 C 85609192 000 C 85909192 000 C 86009192 000 C 86109192 000 C 86209192 000 C 86309192 000 C 86409192 000 C 86509192 000 C 86609192 000 C 86709192 000 C 86809192 000 C 86909192 000 C 87009192 000 C 87109192 000 C 87209192 000 C 87309192 000 C 87409192 000 C 87509192 000 C 87609192 000 C 87709192 000 C 87809192 000 C 87909192 000 C 88009192 000 C 88109192 000 C 88209192 000 C 88309192 000 C 90009192 000 C 90709192 000 C 91609192 000 C 195209192 000 C 195309192 000 C 195409192 000 C 196009192 000 C 196109192 000 C 196309192 000 C 196409192 000 C 196509192 000 C 196609192 000 C 196709192 000 C 196809192 000 C 196909192 000 C 197009192 000 C 199109192 000 C 199209192 000 C 199309192 000 C 199409192 000 C 199509192 000 C 200109192 000 C 2002
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 867 (091920000C0867)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
867
Surface cadastrale (contenance)
1 900 m²
Surface calculée
1 922 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09192 000 C 866Parcelle suivante : 09192 000 C 868