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Parcelle 09192 000 C 837

Miglos (09192), section C

Contenance
2 060 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09192 000 C 11909192 000 C 12709192 000 C 12809192 000 C 12909192 000 C 13309192 000 C 13409192 000 C 13909192 000 C 14209192 000 C 14309192 000 C 14409192 000 C 14509192 000 C 14609192 000 C 14909192 000 C 16309192 000 C 16409192 000 C 16709192 000 C 82209192 000 C 82309192 000 C 82409192 000 C 82509192 000 C 82609192 000 C 82709192 000 C 82809192 000 C 82909192 000 C 83009192 000 C 83109192 000 C 83209192 000 C 83309192 000 C 83409192 000 C 83509192 000 C 83609192 000 C 83709192 000 C 83809192 000 C 83909192 000 C 84009192 000 C 84109192 000 C 84409192 000 C 84509192 000 C 84609192 000 C 84709192 000 C 84809192 000 C 84909192 000 C 85009192 000 C 85109192 000 C 85209192 000 C 85309192 000 C 85409192 000 C 92309192 000 C 92909192 000 C 93009192 000 C 93109192 000 C 93209192 000 C 210109192 000 C 210209192 000 C 210409192 000 C 2105
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09192 000 C 837 (091920000C0837)
Commune
Miglos (09192)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
837
Surface cadastrale (contenance)
2 060 m²
Surface calculée
2 041 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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