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Parcelle 09113 000 D 1722

Ercé (09113), section D

Contenance
7 010 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 D 112809113 000 D 112909113 000 D 113009113 000 D 113109113 000 D 113209113 000 D 113309113 000 D 113409113 000 D 113509113 000 D 113609113 000 D 170709113 000 D 170809113 000 D 171009113 000 D 171109113 000 D 171609113 000 D 171709113 000 D 171809113 000 D 171909113 000 D 172009113 000 D 172109113 000 D 172209113 000 D 172309113 000 D 172409113 000 D 172509113 000 D 172609113 000 D 172709113 000 D 172809113 000 D 172909113 000 D 173009113 000 D 173109113 000 D 173209113 000 D 173609113 000 D 173709113 000 D 174009113 000 D 174109113 000 D 174209113 000 D 174309113 000 D 174409113 000 D 174709113 000 D 186209113 000 D 186309113 000 D 186409113 000 D 186509113 000 D 186609113 000 D 186709113 000 D 186809113 000 D 186909113 000 D 187109113 000 D 187509113 000 D 187809113 000 D 187909113 000 D 188009113 000 D 188109113 000 D 188209113 000 D 1885
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 1722 (091130000D1722)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1722
Surface cadastrale (contenance)
7 010 m²
Surface calculée
7 147 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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