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Parcelle 09113 000 D 1718

Ercé (09113), section D

Contenance
1 240 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 D 111909113 000 D 112309113 000 D 112409113 000 D 112509113 000 D 112609113 000 D 112709113 000 D 112809113 000 D 112909113 000 D 113009113 000 D 113109113 000 D 113209113 000 D 113309113 000 D 113409113 000 D 113509113 000 D 113609113 000 D 113709113 000 D 113809113 000 D 113909113 000 D 114009113 000 D 114109113 000 D 114209113 000 D 114309113 000 D 114409113 000 D 114509113 000 D 114609113 000 D 114709113 000 D 114809113 000 D 114909113 000 D 115009113 000 D 115109113 000 D 115209113 000 D 115309113 000 D 115409113 000 D 116409113 000 D 117509113 000 D 117609113 000 D 117709113 000 D 117809113 000 D 117909113 000 D 118009113 000 D 170709113 000 D 170809113 000 D 171209113 000 D 171309113 000 D 171409113 000 D 171509113 000 D 171609113 000 D 171709113 000 D 171809113 000 D 171909113 000 D 172009113 000 D 172109113 000 D 172209113 000 D 172309113 000 D 172409113 000 D 172509113 000 D 172609113 000 D 172709113 000 D 172809113 000 D 173209113 000 D 198409113 000 D 198509113 000 D 202709113 000 D 2028
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 1718 (091130000D1718)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1718
Surface cadastrale (contenance)
1 240 m²
Surface calculée
1 260 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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