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Parcelle 09113 000 D 1871

Ercé (09113), section D

Contenance
4 800 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 D 170809113 000 D 172209113 000 D 172309113 000 D 172909113 000 D 179209113 000 D 184109113 000 D 184209113 000 D 184309113 000 D 184409113 000 D 184509113 000 D 184609113 000 D 184709113 000 D 184809113 000 D 184909113 000 D 185009113 000 D 185109113 000 D 185809113 000 D 185909113 000 D 186209113 000 D 186309113 000 D 186409113 000 D 186509113 000 D 186609113 000 D 186709113 000 D 186809113 000 D 186909113 000 D 187009113 000 D 187109113 000 D 187209113 000 D 187309113 000 D 187509113 000 D 187609113 000 D 187709113 000 D 187809113 000 D 187909113 000 D 188009113 000 D 188109113 000 D 188309113 000 D 188409113 000 D 188509113 000 D 188609113 000 D 188809113 000 D 188909113 000 D 189309113 000 D 189609113 000 D 189709113 000 D 191409113 000 D 191509113 000 D 191609113 000 D 191709113 000 D 191809113 000 D 191909113 000 D 192009113 000 D 192109113 000 D 192209113 000 D 192309113 000 D 192609113 000 D 192709113 000 D 198909113 000 D 202909113 000 D 203009113 000 D 213209113 000 D 228409113 000 D 228509113 000 D 228609113 000 D 228709113 000 D 228809113 000 D 228909113 000 D 229009113 000 D 229109113 000 D 2292
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 1871 (091130000D1871)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1871
Surface cadastrale (contenance)
4 800 m²
Surface calculée
4 973 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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