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Parcelle 09113 000 D 1349

Ercé (09113), section D

Contenance
2 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 D 100909113 000 D 101009113 000 D 101809113 000 D 101909113 000 D 102009113 000 D 102109113 000 D 102209113 000 D 102309113 000 D 102409113 000 D 102509113 000 D 102609113 000 D 102709113 000 D 102809113 000 D 103009113 000 D 103109113 000 D 103509113 000 D 103609113 000 D 103709113 000 D 103809113 000 D 105409113 000 D 105809113 000 D 105909113 000 D 106009113 000 D 106109113 000 D 106209113 000 D 106309113 000 D 106409113 000 D 106509113 000 D 106609113 000 D 106709113 000 D 106809113 000 D 106909113 000 D 107009113 000 D 107109113 000 D 107209113 000 D 107309113 000 D 107409113 000 D 107509113 000 D 107609113 000 D 107709113 000 D 107809113 000 D 107909113 000 D 108009113 000 D 108109113 000 D 108209113 000 D 108309113 000 D 108409113 000 D 108509113 000 D 108609113 000 D 108909113 000 D 109009113 000 D 109109113 000 D 109209113 000 D 109309113 000 D 109409113 000 D 109509113 000 D 109609113 000 D 109709113 000 D 109809113 000 D 109909113 000 D 110009113 000 D 110109113 000 D 110209113 000 D 110309113 000 D 110409113 000 D 110509113 000 D 110609113 000 D 110709113 000 D 110809113 000 D 110909113 000 D 111009113 000 D 111109113 000 D 111209113 000 D 111309113 000 D 111409113 000 D 111509113 000 D 111609113 000 D 111709113 000 D 111909113 000 D 112009113 000 D 112109113 000 D 112209113 000 D 115509113 000 D 115609113 000 D 115809113 000 D 115909113 000 D 116009113 000 D 116109113 000 D 116209113 000 D 116309113 000 D 116409113 000 D 116509113 000 D 116609113 000 D 119409113 000 D 131009113 000 D 132109113 000 D 132209113 000 D 132309113 000 D 132409113 000 D 132609113 000 D 133609113 000 D 133709113 000 D 133809113 000 D 133909113 000 D 134009113 000 D 134109113 000 D 134209113 000 D 134309113 000 D 134409113 000 D 134509113 000 D 134609113 000 D 134709113 000 D 134809113 000 D 134909113 000 D 135009113 000 D 135109113 000 D 135209113 000 D 135309113 000 D 135409113 000 D 135609113 000 D 135709113 000 D 135809113 000 D 137409113 000 D 170709113 000 D 170809113 000 D 201909113 000 D 202009113 000 D 202109113 000 D 202209113 000 D 202309113 000 D 2024
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (71 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 1349 (091130000D1349)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1349
Surface cadastrale (contenance)
2 ha
Surface calculée
2,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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