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Parcelle 09113 000 D 1374

Ercé (09113), section D

Contenance
1,8 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 D 77809113 000 D 93409113 000 D 95409113 000 D 95509113 000 D 95609113 000 D 98909113 000 D 99009113 000 D 99109113 000 D 99209113 000 D 99309113 000 D 99409113 000 D 99509113 000 D 99609113 000 D 99709113 000 D 99809113 000 D 99909113 000 D 100709113 000 D 100909113 000 D 101009113 000 D 101109113 000 D 101209113 000 D 101309113 000 D 101409113 000 D 101509113 000 D 101609113 000 D 101709113 000 D 101809113 000 D 101909113 000 D 102009113 000 D 102109113 000 D 102209113 000 D 102809113 000 D 121609113 000 D 121809113 000 D 121909113 000 D 122109113 000 D 122209113 000 D 122309113 000 D 122409113 000 D 122509113 000 D 122609113 000 D 122709113 000 D 123009113 000 D 123209113 000 D 123309113 000 D 124209113 000 D 124309113 000 D 124409113 000 D 124509113 000 D 124609113 000 D 124709113 000 D 124809113 000 D 124909113 000 D 125209113 000 D 125309113 000 D 125409113 000 D 127109113 000 D 127209113 000 D 127309113 000 D 127409113 000 D 127509113 000 D 127609113 000 D 128409113 000 D 135009113 000 D 135109113 000 D 135209113 000 D 135309113 000 D 135409113 000 D 136409113 000 D 136509113 000 D 136609113 000 D 136709113 000 D 136809113 000 D 136909113 000 D 137009113 000 D 137109113 000 D 137209113 000 D 137309113 000 D 137409113 000 D 137509113 000 D 137609113 000 D 137709113 000 D 137809113 000 D 137909113 000 D 138009113 000 D 138109113 000 D 138209113 000 D 138309113 000 D 138409113 000 D 170709113 000 D 170809113 000 D 202309113 000 D 207409113 000 D 2075
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 1374 (091130000D1374)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
1374
Surface cadastrale (contenance)
1,8 ha
Surface calculée
1,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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