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Parcelle 09113 000 D 769

Ercé (09113), section D

Contenance
9 320 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 D 33509113 000 D 33609113 000 D 33709113 000 D 33809113 000 D 33909113 000 D 34009113 000 D 34209113 000 D 34709113 000 D 34809113 000 D 34909113 000 D 61209113 000 D 62009113 000 D 63409113 000 D 63809113 000 D 63909113 000 D 64009113 000 D 64109113 000 D 64309113 000 D 64409113 000 D 73709113 000 D 73809113 000 D 73909113 000 D 74009113 000 D 74109113 000 D 74309113 000 D 74809113 000 D 74909113 000 D 75009113 000 D 75109113 000 D 75209113 000 D 75309113 000 D 75409113 000 D 75509113 000 D 75609113 000 D 75709113 000 D 75809113 000 D 75909113 000 D 76009113 000 D 76109113 000 D 76209113 000 D 76309113 000 D 76409113 000 D 76509113 000 D 76609113 000 D 76709113 000 D 76809113 000 D 76909113 000 D 77009113 000 D 77109113 000 D 77209113 000 D 77309113 000 D 77409113 000 D 77509113 000 D 77609113 000 D 77709113 000 D 77809113 000 D 79909113 000 D 80009113 000 D 80109113 000 D 80209113 000 D 80309113 000 D 80409113 000 D 80509113 000 D 81709113 000 D 81809113 000 D 81909113 000 D 82009113 000 D 82109113 000 D 82209113 000 D 82309113 000 D 82409113 000 D 82509113 000 D 82609113 000 D 82709113 000 D 82809113 000 D 82909113 000 D 83009113 000 D 83109113 000 D 83209113 000 D 83309113 000 D 83409113 000 D 83509113 000 D 83709113 000 D 83809113 000 D 84009113 000 D 84109113 000 D 84209113 000 D 84309113 000 D 84409113 000 D 84509113 000 D 84609113 000 D 84709113 000 D 84809113 000 D 84909113 000 D 85009113 000 D 85109113 000 D 85209113 000 D 200309113 000 D 200409113 000 D 200509113 000 D 200609113 000 D 203209113 000 D 203309113 000 D 207909113 000 D 208709113 000 D 208809113 000 D 217809113 000 D 218109113 000 D 2182
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 769 (091130000D0769)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
769
Surface cadastrale (contenance)
9 320 m²
Surface calculée
9 369 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 D 768Parcelle suivante : 09113 000 D 770