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Parcelle 09113 000 D 802

Ercé (09113), section D

Contenance
1 841 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 D 76909113 000 D 77209113 000 D 77309113 000 D 77409113 000 D 77709113 000 D 77809113 000 D 79009113 000 D 79409113 000 D 79509113 000 D 79609113 000 D 79709113 000 D 79809113 000 D 79909113 000 D 80009113 000 D 80109113 000 D 80209113 000 D 80309113 000 D 80409113 000 D 80509113 000 D 80709113 000 D 81009113 000 D 82209113 000 D 82309113 000 D 82409113 000 D 82509113 000 D 82609113 000 D 82709113 000 D 82809113 000 D 82909113 000 D 200709113 000 D 200809113 000 D 200909113 000 D 201009113 000 D 201109113 000 D 201309113 000 D 203209113 000 D 207809113 000 D 207909113 000 D 208509113 000 D 208709113 000 D 208809113 000 D 208909113 000 D 209009113 000 D 216909113 000 D 217009113 000 D 217109113 000 D 217209113 000 D 217309113 000 D 217409113 000 D 217509113 000 D 217609113 000 D 217709113 000 D 217809113 000 D 217909113 000 D 218009113 000 D 218109113 000 D 2182
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 802 (091130000D0802)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
802
Surface cadastrale (contenance)
1 841 m²
Surface calculée
1 894 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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