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Parcelle 09113 000 D 638

Ercé (09113), section D

Contenance
1,8 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 D 30609113 000 D 32909113 000 D 33109113 000 D 33209113 000 D 33309113 000 D 33409113 000 D 33509113 000 D 33609113 000 D 33709113 000 D 33809113 000 D 33909113 000 D 34009113 000 D 34209113 000 D 34909113 000 D 35009113 000 D 35109113 000 D 35209113 000 D 35309113 000 D 35609113 000 D 35709113 000 D 36009113 000 D 36109113 000 D 36309113 000 D 36409113 000 D 59609113 000 D 59709113 000 D 59809113 000 D 61209113 000 D 62009113 000 D 62109113 000 D 62309113 000 D 62409113 000 D 62509113 000 D 62609113 000 D 62709113 000 D 62809113 000 D 62909113 000 D 63009113 000 D 63109113 000 D 63209113 000 D 63309113 000 D 63409113 000 D 63509113 000 D 63709113 000 D 63809113 000 D 63909113 000 D 64009113 000 D 64109113 000 D 64209113 000 D 64309113 000 D 64409113 000 D 64509113 000 D 64809113 000 D 64909113 000 D 65009113 000 D 65109113 000 D 65209113 000 D 65309113 000 D 65409113 000 D 65509113 000 D 65609113 000 D 65709113 000 D 65809113 000 D 65909113 000 D 66409113 000 D 66509113 000 D 66609113 000 D 66709113 000 D 67009113 000 D 73409113 000 D 73509113 000 D 76109113 000 D 76209113 000 D 76309113 000 D 76409113 000 D 76509113 000 D 76609113 000 D 76709113 000 D 76909113 000 D 77009113 000 D 77109113 000 D 77209113 000 D 81709113 000 D 81809113 000 D 81909113 000 D 82009113 000 D 82109113 000 D 82809113 000 D 83009113 000 D 83109113 000 D 83209113 000 D 83309113 000 D 83409113 000 D 83509113 000 D 83709113 000 D 83809113 000 D 84009113 000 D 84109113 000 D 84209113 000 D 84309113 000 D 84409113 000 D 84509113 000 D 84609113 000 D 84709113 000 D 84809113 000 D 84909113 000 D 85009113 000 D 85109113 000 D 85209113 000 D 197809113 000 D 200109113 000 D 200209113 000 D 200309113 000 D 200409113 000 D 200509113 000 D 200609113 000 D 2033
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 638 (091130000D0638)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
638
Surface cadastrale (contenance)
1,8 ha
Surface calculée
1,8 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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