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Parcelle 09113 000 D 596

Ercé (09113), section D

Contenance
1,9 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 D 44309113 000 D 44709113 000 D 44809113 000 D 45209113 000 D 47609113 000 D 47709113 000 D 47809113 000 D 47909113 000 D 48009113 000 D 48109113 000 D 48409113 000 D 48709113 000 D 48809113 000 D 48909113 000 D 49009113 000 D 49109113 000 D 49209113 000 D 49409113 000 D 49509113 000 D 49709113 000 D 49809113 000 D 49909113 000 D 50009113 000 D 50109113 000 D 50209113 000 D 50309113 000 D 50409113 000 D 50509113 000 D 50609113 000 D 50809113 000 D 50909113 000 D 51009113 000 D 51109113 000 D 51209113 000 D 51309113 000 D 51409113 000 D 51509113 000 D 51609113 000 D 51709113 000 D 51809113 000 D 51909113 000 D 52109113 000 D 52609113 000 D 52709113 000 D 52809113 000 D 52909113 000 D 53009113 000 D 53109113 000 D 53209113 000 D 53309113 000 D 53409113 000 D 53509113 000 D 53609113 000 D 53709113 000 D 53809113 000 D 53909113 000 D 54009113 000 D 54109113 000 D 54209113 000 D 54309113 000 D 54409113 000 D 54509113 000 D 54609113 000 D 57809113 000 D 57909113 000 D 58009113 000 D 58109113 000 D 58209113 000 D 58309113 000 D 58409113 000 D 58509113 000 D 58609113 000 D 58709113 000 D 58809113 000 D 58909113 000 D 59009113 000 D 59109113 000 D 59209113 000 D 59309113 000 D 59409113 000 D 59509113 000 D 59609113 000 D 59709113 000 D 59809113 000 D 59909113 000 D 60009113 000 D 60109113 000 D 60209113 000 D 60309113 000 D 60409113 000 D 60509113 000 D 60609113 000 D 60809113 000 D 60909113 000 D 61009113 000 D 61109113 000 D 61209113 000 D 62009113 000 D 62109113 000 D 62309113 000 D 62409113 000 D 62509113 000 D 62609113 000 D 62709113 000 D 62809113 000 D 62909113 000 D 63009113 000 D 63109113 000 D 63209113 000 D 63309113 000 D 63709113 000 D 63809113 000 D 64109113 000 D 66509113 000 D 66609113 000 D 66709113 000 D 66809113 000 D 66909113 000 D 67009113 000 D 67209113 000 D 67509113 000 D 67609113 000 D 67709113 000 D 67809113 000 D 67909113 000 D 68009113 000 D 68109113 000 D 170709113 000 D 197609113 000 D 197709113 000 D 197809113 000 D 199709113 000 D 199809113 000 D 199909113 000 D 200009113 000 D 213309113 000 D 213509113 000 D 213609113 000 D 213709113 000 D 213809113 000 D 213909113 000 D 214009113 000 D 231509113 000 D 231609113 000 D 231709113 000 D 231809113 000 D 231909113 000 D 232009113 000 D 2321
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 D 596 (091130000D0596)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
596
Surface cadastrale (contenance)
1,9 ha
Surface calculée
2 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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