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Parcelle 09113 000 C 1961

Ercé (09113), section C

Contenance
7 509 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 34809113 000 C 35109113 000 C 35209113 000 C 35309113 000 C 35409113 000 C 35509113 000 C 35909113 000 C 36009113 000 C 36109113 000 C 36209113 000 C 36309113 000 C 36409113 000 C 36509113 000 C 36609113 000 C 36809113 000 C 37109113 000 C 37209113 000 C 37309113 000 C 37409113 000 C 37709113 000 C 37809113 000 C 37909113 000 C 38009113 000 C 38109113 000 C 38209113 000 C 38309113 000 C 38409113 000 C 38509113 000 C 38809113 000 C 38909113 000 C 39009113 000 C 40609113 000 C 40909113 000 C 46709113 000 C 60309113 000 C 60709113 000 C 60809113 000 C 60909113 000 C 61009113 000 C 61209113 000 C 61309113 000 C 61609113 000 C 61709113 000 C 64409113 000 C 64509113 000 C 64609113 000 C 64709113 000 C 64809113 000 C 64909113 000 C 65009113 000 C 65109113 000 C 65209113 000 C 65309113 000 C 65409113 000 C 65609113 000 C 65709113 000 C 66009113 000 C 66309113 000 C 66409113 000 C 66509113 000 C 66609113 000 C 66709113 000 C 66809113 000 C 66909113 000 C 67709113 000 C 67909113 000 C 68109113 000 C 185209113 000 C 185409113 000 C 185509113 000 C 185609113 000 C 185709113 000 C 185809113 000 C 185909113 000 C 188209113 000 C 188309113 000 C 188409113 000 C 188509113 000 C 188609113 000 C 188709113 000 C 188809113 000 C 188909113 000 C 189009113 000 C 189309113 000 C 189409113 000 C 189509113 000 C 189609113 000 C 191209113 000 C 191309113 000 C 191409113 000 C 191509113 000 C 191609113 000 C 191709113 000 C 191809113 000 C 191909113 000 C 192009113 000 C 192109113 000 C 192209113 000 C 192309113 000 C 192409113 000 C 192509113 000 C 192609113 000 C 192709113 000 C 192809113 000 C 192909113 000 C 193009113 000 C 193109113 000 C 193209113 000 C 193309113 000 C 193409113 000 C 193509113 000 C 193609113 000 C 193709113 000 C 193809113 000 C 194109113 000 C 194909113 000 C 195909113 000 C 196009113 000 C 196109113 000 C 196209113 000 C 2023
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 1961 (091130000C1961)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1961
Surface cadastrale (contenance)
7 509 m²
Surface calculée
7 450 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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