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Parcelle 09113 000 C 361

Ercé (09113), section C

Contenance
6 455 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 34409113 000 C 34509113 000 C 34609113 000 C 34709113 000 C 34809113 000 C 34909113 000 C 35009113 000 C 35109113 000 C 35209113 000 C 35309113 000 C 35409113 000 C 35509113 000 C 35609113 000 C 35709113 000 C 35809113 000 C 35909113 000 C 36009113 000 C 36109113 000 C 36209113 000 C 36309113 000 C 36409113 000 C 36509113 000 C 36609113 000 C 36709113 000 C 36809113 000 C 37909113 000 C 38009113 000 C 38109113 000 C 38209113 000 C 38309113 000 C 47809113 000 C 47909113 000 C 48009113 000 C 48109113 000 C 48209113 000 C 48309113 000 C 48909113 000 C 49009113 000 C 58109113 000 C 58209113 000 C 58309113 000 C 58409113 000 C 58509113 000 C 58609113 000 C 58709113 000 C 58809113 000 C 58909113 000 C 59009113 000 C 59109113 000 C 59209113 000 C 59309113 000 C 60009113 000 C 60209113 000 C 60309113 000 C 60709113 000 C 60809113 000 C 60909113 000 C 61009113 000 C 61209113 000 C 61309113 000 C 68109113 000 C 185209113 000 C 185409113 000 C 185509113 000 C 185609113 000 C 185909113 000 C 188209113 000 C 188309113 000 C 188409113 000 C 188509113 000 C 188609113 000 C 188709113 000 C 188809113 000 C 188909113 000 C 189009113 000 C 189109113 000 C 189209113 000 C 189309113 000 C 189409113 000 C 189509113 000 C 189609113 000 C 190709113 000 C 190809113 000 C 190909113 000 C 191009113 000 C 191109113 000 C 191209113 000 C 191309113 000 C 191409113 000 C 191509113 000 C 191609113 000 C 191709113 000 C 191809113 000 C 191909113 000 C 192009113 000 C 192109113 000 C 193209113 000 C 195909113 000 C 196009113 000 C 196109113 000 C 196209113 000 C 202309113 000 C 203409113 000 C 2035
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 361 (091130000C0361)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
361
Surface cadastrale (contenance)
6 455 m²
Surface calculée
6 527 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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