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Parcelle 09113 000 C 1340

Ercé (09113), section C

Contenance
6 130 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 C 100609113 000 C 101109113 000 C 101209113 000 C 101309113 000 C 101709113 000 C 101809113 000 C 101909113 000 C 103009113 000 C 117309113 000 C 117809113 000 C 117909113 000 C 118009113 000 C 118309113 000 C 118409113 000 C 118509113 000 C 118609113 000 C 118709113 000 C 118809113 000 C 118909113 000 C 119009113 000 C 119109113 000 C 119209113 000 C 119309113 000 C 119409113 000 C 119509113 000 C 119609113 000 C 119709113 000 C 119809113 000 C 119909113 000 C 120009113 000 C 120109113 000 C 120209113 000 C 120309113 000 C 120409113 000 C 120509113 000 C 120609113 000 C 120709113 000 C 120809113 000 C 120909113 000 C 121009113 000 C 121109113 000 C 121209113 000 C 121309113 000 C 121409113 000 C 121509113 000 C 121609113 000 C 125209113 000 C 125309113 000 C 125409113 000 C 125509113 000 C 125609113 000 C 125709113 000 C 125809113 000 C 125909113 000 C 126009113 000 C 126109113 000 C 132309113 000 C 133309113 000 C 133409113 000 C 133509113 000 C 133609113 000 C 133709113 000 C 133809113 000 C 133909113 000 C 134009113 000 C 134109113 000 C 134209113 000 C 134309113 000 C 134409113 000 C 134509113 000 C 134609113 000 C 134709113 000 C 134809113 000 C 134909113 000 C 135009113 000 C 135109113 000 C 135209113 000 C 135309113 000 C 135409113 000 C 135509113 000 C 135909113 000 C 136009113 000 C 136109113 000 C 136209113 000 C 136309113 000 C 136409113 000 C 136509113 000 C 136609113 000 C 136709113 000 C 136809113 000 C 136909113 000 C 137009113 000 C 137109113 000 C 137209113 000 C 137309113 000 C 137409113 000 C 137509113 000 C 137609113 000 C 137709113 000 C 137809113 000 C 137909113 000 C 138009113 000 C 138109113 000 C 138209113 000 C 139109113 000 C 139209113 000 C 139309113 000 C 139509113 000 C 139709113 000 C 139809113 000 C 139909113 000 C 140009113 000 C 140109113 000 C 140209113 000 C 140309113 000 C 140409113 000 C 140509113 000 C 140609113 000 C 140709113 000 C 140809113 000 C 140909113 000 C 141009113 000 C 141109113 000 C 141609113 000 C 141709113 000 C 141809113 000 C 141909113 000 C 142009113 000 C 142109113 000 C 152609113 000 C 152709113 000 C 153009113 000 C 153109113 000 C 182509113 000 C 205709113 000 C 205809113 000 C 205909113 000 C 2060
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 1340 (091130000C1340)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1340
Surface cadastrale (contenance)
6 130 m²
Surface calculée
6 146 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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