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Parcelle 09113 000 C 1323

Ercé (09113), section C

Contenance
4 805 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 85309113 000 C 85409113 000 C 85509113 000 C 85609113 000 C 85709113 000 C 85809113 000 C 92709113 000 C 100309113 000 C 100409113 000 C 100509113 000 C 100609113 000 C 119009113 000 C 119109113 000 C 119209113 000 C 119309113 000 C 119409113 000 C 119509113 000 C 119609113 000 C 125909113 000 C 126009113 000 C 126109113 000 C 126809113 000 C 126909113 000 C 127009113 000 C 127109113 000 C 127209113 000 C 127309113 000 C 127409113 000 C 128409113 000 C 128509113 000 C 128609113 000 C 129309113 000 C 129409113 000 C 129509113 000 C 129609113 000 C 129709113 000 C 129809113 000 C 129909113 000 C 130009113 000 C 130409113 000 C 130509113 000 C 130609113 000 C 130709113 000 C 130809113 000 C 130909113 000 C 131009113 000 C 131109113 000 C 131209113 000 C 131309113 000 C 131409113 000 C 131509113 000 C 131609113 000 C 131709113 000 C 131809113 000 C 131909113 000 C 132009113 000 C 132109113 000 C 132209113 000 C 132309113 000 C 132409113 000 C 132509113 000 C 132609113 000 C 132709113 000 C 132809113 000 C 132909113 000 C 133009113 000 C 133109113 000 C 133209113 000 C 133309113 000 C 133409113 000 C 133509113 000 C 133609113 000 C 133709113 000 C 133809113 000 C 133909113 000 C 134009113 000 C 134209113 000 C 134309113 000 C 134409113 000 C 134509113 000 C 134609113 000 C 134709113 000 C 134809113 000 C 134909113 000 C 135009113 000 C 135109113 000 C 135209113 000 C 135309113 000 C 135409113 000 C 135509113 000 C 135609113 000 C 135709113 000 C 135809113 000 C 135909113 000 C 136009113 000 C 136109113 000 C 136209113 000 C 136309113 000 C 136409113 000 C 136509113 000 C 136609113 000 C 136709113 000 C 136809113 000 C 136909113 000 C 137009113 000 C 138009113 000 C 138109113 000 C 138209113 000 C 138309113 000 C 147109113 000 C 147209113 000 C 147309113 000 C 151709113 000 C 151909113 000 C 152009113 000 C 152109113 000 C 152209113 000 C 152309113 000 C 152409113 000 C 152509113 000 C 152609113 000 C 152709113 000 C 152809113 000 C 152909113 000 C 153009113 000 C 153109113 000 C 153209113 000 C 153309113 000 C 182609113 000 C 182709113 000 C 184409113 000 C 184509113 000 C 2061
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 1323 (091130000C1323)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1323
Surface cadastrale (contenance)
4 805 m²
Surface calculée
4 999 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 C 1322Parcelle suivante : 09113 000 C 1324