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Parcelle 09113 000 C 1381

Ercé (09113), section C

Contenance
1 140 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 C 135309113 000 C 135409113 000 C 135509113 000 C 135909113 000 C 136009113 000 C 136109113 000 C 136209113 000 C 136309113 000 C 136409113 000 C 136509113 000 C 136609113 000 C 136709113 000 C 136809113 000 C 136909113 000 C 137009113 000 C 137109113 000 C 137509113 000 C 137609113 000 C 137709113 000 C 137809113 000 C 137909113 000 C 138009113 000 C 138109113 000 C 138209113 000 C 138309113 000 C 138709113 000 C 138909113 000 C 139109113 000 C 139909113 000 C 140009113 000 C 142809113 000 C 142909113 000 C 143009113 000 C 143109113 000 C 143209113 000 C 143409113 000 C 147109113 000 C 147209113 000 C 147309113 000 C 152309113 000 C 152609113 000 C 152709113 000 C 152809113 000 C 152909113 000 C 153009113 000 C 153109113 000 C 184409113 000 C 184509113 000 C 184609113 000 C 184709113 000 C 2061
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 1381 (091130000C1381)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
1381
Surface cadastrale (contenance)
1 140 m²
Surface calculée
1 152 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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