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Parcelle 09113 000 C 490

Ercé (09113), section C

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

09113 000 C 5909113 000 C 6009113 000 C 6909113 000 C 7009113 000 C 7109113 000 C 34609113 000 C 46909113 000 C 47009113 000 C 47109113 000 C 47409113 000 C 47509113 000 C 47609113 000 C 47709113 000 C 47809113 000 C 47909113 000 C 48009113 000 C 48109113 000 C 48209113 000 C 48309113 000 C 48509113 000 C 48609113 000 C 48709113 000 C 48809113 000 C 48909113 000 C 49009113 000 C 49109113 000 C 49209113 000 C 49309113 000 C 49409113 000 C 49509113 000 C 49609113 000 C 50209113 000 C 50309113 000 C 50409113 000 C 50509113 000 C 50609113 000 C 50709113 000 C 50809113 000 C 50909113 000 C 51109113 000 C 51209113 000 C 51309113 000 C 51409113 000 C 51509113 000 C 57209113 000 C 57309113 000 C 57409113 000 C 57509113 000 C 57609113 000 C 57709113 000 C 57809113 000 C 57909113 000 C 58009113 000 C 58109113 000 C 58209113 000 C 58309113 000 C 58409113 000 C 58509113 000 C 58609113 000 C 58709113 000 C 58809113 000 C 58909113 000 C 59009113 000 C 59109113 000 C 59209113 000 C 180709113 000 C 180809113 000 C 181309113 000 C 203409113 000 C 2035
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 490 (091130000C0490)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
490
Surface cadastrale (contenance)
3 983 m²
Surface calculée
3 950 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (24 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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