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Parcelle 09113 000 C 495

Ercé (09113), section C

Contenance
1 895 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 C 2709113 000 C 2909113 000 C 3009113 000 C 3109113 000 C 4509113 000 C 4609113 000 C 4709113 000 C 5009113 000 C 5109113 000 C 5209113 000 C 5309113 000 C 5409113 000 C 5509113 000 C 5609113 000 C 5709113 000 C 5809113 000 C 5909113 000 C 6009113 000 C 6109113 000 C 6209113 000 C 6309113 000 C 6409113 000 C 6509113 000 C 6609113 000 C 6709113 000 C 6809113 000 C 6909113 000 C 7009113 000 C 7109113 000 C 7209113 000 C 7309113 000 C 7509113 000 C 7609113 000 C 7909113 000 C 13709113 000 C 13909113 000 C 14009113 000 C 14109113 000 C 14209113 000 C 14509113 000 C 47609113 000 C 47709113 000 C 47809113 000 C 47909113 000 C 48009113 000 C 48809113 000 C 48909113 000 C 49009113 000 C 49109113 000 C 49209113 000 C 49309113 000 C 49409113 000 C 49509113 000 C 49609113 000 C 49709113 000 C 49809113 000 C 49909113 000 C 50009113 000 C 50109113 000 C 50209113 000 C 50309113 000 C 50409113 000 C 50509113 000 C 50609113 000 C 50709113 000 C 50809113 000 C 51209113 000 C 51309113 000 C 51909113 000 C 52109113 000 C 52209113 000 C 52309113 000 C 180609113 000 C 180709113 000 C 180809113 000 C 181309113 000 C 200809113 000 C 200909113 000 C 207009113 000 C 215909113 000 C 216009113 000 C 216109113 000 C 2162
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 C 495 (091130000C0495)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
495
Surface cadastrale (contenance)
1 895 m²
Surface calculée
1 846 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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