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Parcelle 09113 000 B 1540

Ercé (09113), section B

Contenance
7 379 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 90809113 000 B 91009113 000 B 91109113 000 B 91209113 000 B 91309113 000 B 91409113 000 B 91609113 000 B 91709113 000 B 91809113 000 B 91909113 000 B 130309113 000 B 130909113 000 B 131009113 000 B 146209113 000 B 146709113 000 B 146909113 000 B 147109113 000 B 147609113 000 B 147709113 000 B 147809113 000 B 147909113 000 B 148009113 000 B 148109113 000 B 148209113 000 B 148309113 000 B 148409113 000 B 148509113 000 B 148609113 000 B 149409113 000 B 149509113 000 B 149709113 000 B 152009113 000 B 152309113 000 B 152409113 000 B 152509113 000 B 152609113 000 B 152709113 000 B 152809113 000 B 152909113 000 B 153009113 000 B 153109113 000 B 153209113 000 B 153309113 000 B 153409113 000 B 153509113 000 B 153609113 000 B 153709113 000 B 153809113 000 B 153909113 000 B 154009113 000 B 154109113 000 B 154209113 000 B 154309113 000 B 154409113 000 B 154509113 000 B 154709113 000 B 154809113 000 B 154909113 000 B 155009113 000 B 155109113 000 B 155209113 000 B 155309113 000 B 155409113 000 B 155509113 000 B 155609113 000 B 155709113 000 B 155809113 000 B 155909113 000 B 156009113 000 B 156109113 000 B 156209113 000 B 156309113 000 B 156409113 000 B 156509113 000 B 156609113 000 B 156709113 000 B 156809113 000 B 156909113 000 B 159909113 000 B 160009113 000 B 217909113 000 B 218009113 000 B 218109113 000 B 218209113 000 B 218909113 000 B 219109113 000 B 2192
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 1540 (091130000B1540)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1540
Surface cadastrale (contenance)
7 379 m²
Surface calculée
7 436 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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