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388 Route des Oussaillès, 09140 Ercé

Parcelle 09113 000 A 1152 · section A

Contenance
1 279 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

09113 000 A 106009113 000 A 106109113 000 A 106509113 000 A 106609113 000 A 106709113 000 A 106809113 000 A 106909113 000 A 107009113 000 A 107809113 000 A 107909113 000 A 108009113 000 A 112109113 000 A 112609113 000 A 112709113 000 A 112909113 000 A 113009113 000 A 113109113 000 A 113309113 000 A 113409113 000 A 113509113 000 A 113609113 000 A 113709113 000 A 113809113 000 A 113909113 000 A 114009113 000 A 114109113 000 A 114209113 000 A 114309113 000 A 114409113 000 A 114509113 000 A 114609113 000 A 114709113 000 A 114809113 000 A 115009113 000 A 115109113 000 A 115209113 000 A 115309113 000 A 115409113 000 A 115509113 000 A 115609113 000 A 115709113 000 A 115809113 000 A 115909113 000 A 116009113 000 A 116109113 000 A 116209113 000 A 116309113 000 A 116509113 000 A 116609113 000 A 116809113 000 A 116909113 000 A 392309113 000 A 393009113 000 A 393109113 000 A 408609113 000 A 408709113 000 A 408809113 000 A 408909113 000 A 409109113 000 A 409209113 000 A 409309113 000 A 409409113 000 A 409509113 000 A 409609113 000 A 444209113 000 A 444309113 000 A 449309113 000 A 449409113 000 A 451409113 000 A 451509113 000 A 463709113 000 A 463809113 000 A 463909113 000 A 471609113 000 A 471709113 000 A 471809113 000 A 471909113 000 A 472009113 000 A 472209113 000 A 472309113 000 A 472709113 000 A 476909113 000 A 477109113 000 A 477209113 000 A 4773
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Croix en fer – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise de l'Assomption – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 1152 (091130000A1152)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1152
Surface cadastrale (contenance)
1 279 m²
Surface calculée
1 298 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 A 1151Parcelle suivante : 09113 000 A 1153