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Parcelle 09113 000 A 3923

Ercé (09113), section A

Contenance
697 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 106609113 000 A 107309113 000 A 107409113 000 A 107609113 000 A 107809113 000 A 107909113 000 A 108009113 000 A 108109113 000 A 108209113 000 A 108309113 000 A 108409113 000 A 108509113 000 A 108609113 000 A 108709113 000 A 110909113 000 A 111009113 000 A 111109113 000 A 111209113 000 A 111409113 000 A 111609113 000 A 111709113 000 A 111809113 000 A 111909113 000 A 112009113 000 A 112109113 000 A 112409113 000 A 112609113 000 A 112709113 000 A 112909113 000 A 113009113 000 A 113109113 000 A 113309113 000 A 113409113 000 A 113509113 000 A 113609113 000 A 113709113 000 A 113809113 000 A 114609113 000 A 114709113 000 A 116809113 000 A 116909113 000 A 117009113 000 A 117109113 000 A 117209113 000 A 117309113 000 A 117409113 000 A 117509113 000 A 117609113 000 A 117709113 000 A 117809113 000 A 392309113 000 A 399509113 000 A 399609113 000 A 444209113 000 A 444309113 000 A 449309113 000 A 449409113 000 A 451409113 000 A 451509113 000 A 472309113 000 A 472609113 000 A 472709113 000 A 472909113 000 A 476909113 000 A 477009113 000 A 477109113 000 A 477209113 000 A 4773
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Chapelle Saint-Pierre – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Croix en fer – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Eglise de l'Assomption – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3923 (091130000A3923)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3923
Surface cadastrale (contenance)
697 m²
Surface calculée
735 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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