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Parcelle 09113 000 A 232

Ercé (09113), section A

Contenance
2 341 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09113 000 A 14109113 000 A 16209113 000 A 16309113 000 A 16409113 000 A 16509113 000 A 16809113 000 A 17009113 000 A 17109113 000 A 17209113 000 A 17309113 000 A 17409113 000 A 17509113 000 A 19909113 000 A 21009113 000 A 21109113 000 A 21209113 000 A 21309113 000 A 21409113 000 A 21509113 000 A 21609113 000 A 21709113 000 A 21809113 000 A 21909113 000 A 22009113 000 A 22109113 000 A 22209113 000 A 22309113 000 A 22409113 000 A 22509113 000 A 22609113 000 A 22709113 000 A 22809113 000 A 22909113 000 A 23009113 000 A 23109113 000 A 23209113 000 A 23309113 000 A 23409113 000 A 23509113 000 A 23609113 000 A 23709113 000 A 23809113 000 A 23909113 000 A 24009113 000 A 24109113 000 A 24709113 000 A 24809113 000 A 27709113 000 A 28009113 000 A 28109113 000 A 28209113 000 A 28309113 000 A 28409113 000 A 28509113 000 A 28609113 000 A 28709113 000 A 28809113 000 A 28909113 000 A 29009113 000 A 29109113 000 A 29209113 000 A 29309113 000 A 29509113 000 A 29609113 000 A 29709113 000 A 29809113 000 A 29909113 000 A 30009113 000 A 30109113 000 A 30209113 000 A 30309113 000 A 30509113 000 A 30609113 000 A 30709113 000 A 30809113 000 A 31309113 000 A 31409113 000 A 31609113 000 A 63709113 000 A 63909113 000 A 64409113 000 A 64509113 000 A 64609113 000 A 64709113 000 A 64809113 000 A 398409113 000 A 398509113 000 A 465409113 000 A 4655
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site inscrit ou classé
Hameau de Cominac – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 232 (091130000A0232)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
232
Surface cadastrale (contenance)
2 341 m²
Surface calculée
2 354 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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