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Parcelle 09063 000 D 4401

Parcelle cadastrale de 890 m² (contenance cadastrale), au Bosc. Classée en zone naturelle et forestière (Ntvb) au PLU.

Contenance
890 m²
Zone du PLU
NtvbZone naturelle et forestière (N)
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09063 000 D 228309063 000 D 423409063 000 D 423509063 000 D 437809063 000 D 439109063 000 D 439309063 000 D 439409063 000 D 439509063 000 D 439609063 000 D 439709063 000 D 439809063 000 D 439909063 000 D 440009063 000 D 440109063 000 D 440209063 000 D 440309063 000 D 440409063 000 D 440509063 000 D 440609063 000 D 441109063 000 D 441209063 000 D 441309063 000 D 441409063 000 D 441509063 000 D 441609063 000 D 441709063 000 D 441809063 000 D 441909063 000 D 445909063 000 D 446109063 000 D 446209063 000 D 446309063 000 D 446409063 000 D 446509063 000 D 446609063 000 D 446709063 000 D 446809063 000 D 446909063 000 D 447009063 000 D 447109063 000 D 447209063 000 D 447309063 000 D 447409063 000 D 447509063 000 D 447609063 000 D 447709063 000 D 447809063 000 D 447909063 000 D 448009063 000 D 448509063 000 D 448609063 000 D 448709063 000 D 448809063 000 D 448909063 000 D 449009063 000 D 449109063 000 D 451209063 000 D 451409063 000 D 4711
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ntvb – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200067791_PLUI_20260225

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Le Bosc

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09063 000 D 4401 (090630000D4401)
Commune
Le Bosc (09063)
Préfixe
000
Section
D
Numéro
4401
Surface cadastrale (contenance)
890 m²
Surface calculée
851 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200067791_PLUI_20260225)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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