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Parcelle 09019 000 B 1671

Parcelle cadastrale de 2 487 m² (contenance cadastrale), à Artigat. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
2 487 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09019 000 B 1209019 000 B 1409019 000 B 1509019 000 B 1609019 000 B 1709019 000 B 1809019 000 B 1909019 000 B 2009019 000 B 2109019 000 B 2209019 000 B 2309019 000 B 2409019 000 B 2509019 000 B 3909019 000 B 4009019 000 B 4109019 000 B 4209019 000 B 5409019 000 B 5509019 000 B 8409019 000 B 8609019 000 B 8809019 000 B 9009019 000 B 10109019 000 B 10209019 000 B 10309019 000 B 10409019 000 B 10509019 000 B 10709019 000 B 10809019 000 B 10909019 000 B 11209019 000 B 11309019 000 B 11409019 000 B 11609019 000 B 11709019 000 B 11809019 000 B 11909019 000 B 12009019 000 B 12109019 000 B 12209019 000 B 12309019 000 B 12409019 000 B 12509019 000 B 12609019 000 B 13009019 000 B 13209019 000 B 13309019 000 B 13409019 000 B 13709019 000 B 13809019 000 B 13909019 000 B 14009019 000 B 14109019 000 B 14209019 000 B 14309019 000 B 14409019 000 B 14509019 000 B 14609019 000 B 14709019 000 B 14909019 000 B 15209019 000 B 15309019 000 B 15409019 000 B 15509019 000 B 15709019 000 B 16209019 000 B 16309019 000 B 16409019 000 B 16509019 000 B 16609019 000 B 16709019 000 B 158309019 000 B 158409019 000 B 158509019 000 B 158609019 000 B 158709019 000 B 159409019 000 B 159509019 000 B 159609019 000 B 160909019 000 B 161209019 000 B 161309019 000 B 161509019 000 B 162509019 000 B 162609019 000 B 167109019 000 B 167309019 000 B 167409019 000 B 167509019 000 B 167609019 000 B 167709019 000 B 167809019 000 B 168809019 000 B 171009019 000 B 171109019 000 B 171609019 000 B 171709019 000 B 171809019 000 B 172009019 000 B 172109019 000 B 172209019 000 B 177309019 000 B 177409019 000 B 178609019 000 B 178709019 000 B 179209019 000 B 179309019 000 B 180109019 000 B 182109019 000 B 182209019 000 B 182309019 000 B 182409019 000 B 182509019 000 B 182609019 000 B 182709019 000 B 182809019 000 B 185709019 000 B 185809019 000 B 186009019 000 B 192109019 000 B 192409019 000 B 1925
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200066223_PLUi_20250326

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Artigat

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Continuité écologique (trame verte et bleue)
COURS EAU – 12 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Artigat – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09019 000 B 1671 (090190000B1671)
Commune
Artigat (09019)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1671
Surface cadastrale (contenance)
2 487 m²
Surface calculée
2 525 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066223_PLUi_20250326)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09019 000 B 1658Parcelle suivante : 09019 000 B 1673 – 4 Chemin des Coteaux, 09130 Artigat