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Parcelle 09016 000 A 1013

Parcelle cadastrale de 9 480 m² (contenance cadastrale), à Arnave. Classée en zone agricole (Atvb) au PLU.

Contenance
9 480 m²
Zone du PLU
AtvbZone agricole (A)
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09016 000 A 87609016 000 A 87709016 000 A 87809016 000 A 87909016 000 A 88009016 000 A 88109016 000 A 88209016 000 A 88309016 000 A 88409016 000 A 88509016 000 A 88809016 000 A 88909016 000 A 91009016 000 A 91109016 000 A 91209016 000 A 91309016 000 A 91409016 000 A 91509016 000 A 91609016 000 A 91709016 000 A 92109016 000 A 92209016 000 A 92309016 000 A 92409016 000 A 94109016 000 A 94209016 000 A 94309016 000 A 94409016 000 A 94509016 000 A 94609016 000 A 94709016 000 A 94809016 000 A 94909016 000 A 95009016 000 A 95109016 000 A 95209016 000 A 95309016 000 A 95409016 000 A 95809016 000 A 95909016 000 A 96009016 000 A 96109016 000 A 96209016 000 A 96309016 000 A 96409016 000 A 96509016 000 A 96609016 000 A 96709016 000 A 96809016 000 A 96909016 000 A 97109016 000 A 97209016 000 A 97309016 000 A 97409016 000 A 97509016 000 A 97609016 000 A 97709016 000 A 97809016 000 A 97909016 000 A 98009016 000 A 98109016 000 A 98209016 000 A 98509016 000 A 98609016 000 A 98709016 000 A 98809016 000 A 98909016 000 A 99709016 000 A 99809016 000 A 99909016 000 A 100009016 000 A 100109016 000 A 100809016 000 A 100909016 000 A 101009016 000 A 101109016 000 A 101209016 000 A 101309016 000 A 101409016 000 A 101509016 000 A 101609016 000 A 101709016 000 A 101809016 000 A 101909016 000 A 102009016 000 A 102109016 000 A 102209016 000 A 102309016 000 A 102409016 000 A 102509016 000 A 102609016 000 A 102709016 000 A 102809016 000 A 134509016 000 A 134609016 000 A 134709016 000 A 134809016 000 A 134909016 000 A 135009016 000 A 135109016 000 A 135209016 000 A 135309016 000 A 135409016 000 A 135509016 000 A 135609016 000 A 135709016 000 A 137409016 000 A 138109016 000 A 138209016 000 A 138309016 000 A 138409016 000 A 138809016 000 A 138909016 000 A 139009016 000 A 139209016 000 A 139309016 000 A 139409016 000 A 139509016 000 A 139609016 000 A 139709016 000 A 139909016 000 A 140009016 000 A 140209016 000 A 140509016 000 A 165509016 000 A 165609016 000 A 165709016 000 A 166109016 000 A 166209016 000 A 166309016 000 A 166409016 000 A 166609016 000 A 166809016 000 A 169109016 000 A 169509016 000 A 169809016 000 A 171309016 000 A 171409016 000 A 171509016 000 A 171909016 000 A 172009016 000 A 172609016 000 A 173109016 000 A 173209016 000 A 173609016 000 A 173809016 000 A 174009016 000 A 174409016 000 A 174509016 000 A 174809016 000 A 175009016 000 A 175209016 000 A 175309016 000 A 175409016 000 A 175509016 000 A 175609016 000 A 175809016 000 A 175909016 000 A 176009016 000 A 176109016 000 A 176209016 000 A 176309016 000 A 176409016 000 A 176509016 000 A 176609016 000 A 176909016 000 A 177009016 000 A 177109016 000 A 177209016 000 A 177309016 000 A 177409016 000 A 177509016 000 A 177609016 000 A 177709016 000 A 177909016 000 A 178009016 000 A 178109016 000 A 178209016 000 A 179209016 000 A 179309016 000 A 179609016 000 A 179709016 000 A 179809016 000 A 179909016 000 A 180209016 000 A 181409016 000 A 181809016 000 A 182109016 000 A 182209016 000 A 182309016 000 A 182609016 000 A 182709016 000 A 184009016 000 A 184109016 000 A 184209016 000 A 184309016 000 A 184409016 000 A 184509016 000 A 184609016 000 A 185309016 000 A 185409016 000 A 185709016 000 A 185809016 000 A 185909016 000 A 186009016 000 A 1861
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Atvb – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 09016_PLU_20230215

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Arnave

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09016 000 A 1013 (090160000A1013)
Commune
Arnave (09016)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1013
Surface cadastrale (contenance)
9 480 m²
Surface calculée
9 551 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09016_PLU_20230215)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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