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Parcelle 09015 000 A 823

Parcelle cadastrale de 2 640 m² (contenance cadastrale), à Arignac. Zones du PLU : Ntvb et Atvb.

Contenance
2 640 m²
Zone du PLU
NtvbZone naturelle et forestière (N)
09015 000 A 76909015 000 A 77209015 000 A 77309015 000 A 77409015 000 A 77509015 000 A 77709015 000 A 78209015 000 A 78309015 000 A 78409015 000 A 78509015 000 A 78609015 000 A 78709015 000 A 78809015 000 A 78909015 000 A 79009015 000 A 79109015 000 A 79209015 000 A 79309015 000 A 79409015 000 A 79509015 000 A 79609015 000 A 79709015 000 A 79909015 000 A 80309015 000 A 80409015 000 A 80509015 000 A 80609015 000 A 80709015 000 A 82009015 000 A 82109015 000 A 82209015 000 A 82309015 000 A 82409015 000 A 82509015 000 A 82609015 000 A 82709015 000 A 82809015 000 A 82909015 000 A 83009015 000 A 83709015 000 A 83809015 000 A 83909015 000 A 84009015 000 A 84109015 000 A 84209015 000 A 84309015 000 A 84409015 000 A 84509015 000 A 84609015 000 A 84709015 000 A 84809015 000 A 84909015 000 A 85009015 000 A 85109015 000 A 86709015 000 A 99109015 000 A 99209015 000 A 99309015 000 A 99409015 000 A 99509015 000 A 99609015 000 A 99709015 000 A 114809015 000 A 114909015 000 A 115009015 000 A 193409015 000 A 1935
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Ntvb – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

98 % de la parcelle
Document : 09015_PLU_20220131

Atvb – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

2 % de la parcelle
Document : 09015_PLU_20220131

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Arignac

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09015 000 A 823 (090150000A0823)
Commune
Arignac (09015)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
823
Surface cadastrale (contenance)
2 640 m²
Surface calculée
2 650 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09015_PLU_20220131)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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