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Parcelle 09012 000 B 930

Appy (09012), section B

Contenance
2 610 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09012 000 B 51609012 000 B 51709012 000 B 51809012 000 B 51909012 000 B 52009012 000 B 53509012 000 B 53609012 000 B 53709012 000 B 54109012 000 B 54209012 000 B 54309012 000 B 54409012 000 B 54509012 000 B 54609012 000 B 54709012 000 B 54809012 000 B 54909012 000 B 55009012 000 B 55109012 000 B 55509012 000 B 81009012 000 B 81109012 000 B 81209012 000 B 81409012 000 B 81909012 000 B 82009012 000 B 82609012 000 B 82709012 000 B 82809012 000 B 83509012 000 B 83609012 000 B 83709012 000 B 83809012 000 B 83909012 000 B 84009012 000 B 84109012 000 B 84209012 000 B 84309012 000 B 84409012 000 B 84509012 000 B 84609012 000 B 84709012 000 B 84809012 000 B 84909012 000 B 85009012 000 B 85109012 000 B 85209012 000 B 85309012 000 B 85409012 000 B 85509012 000 B 85609012 000 B 85709012 000 B 85809012 000 B 85909012 000 B 86009012 000 B 86109012 000 B 86209012 000 B 86309012 000 B 86409012 000 B 88209012 000 B 88309012 000 B 88409012 000 B 88509012 000 B 88609012 000 B 88709012 000 B 88809012 000 B 88909012 000 B 89009012 000 B 89109012 000 B 89209012 000 B 91809012 000 B 91909012 000 B 92009012 000 B 92109012 000 B 92209012 000 B 92309012 000 B 92409012 000 B 92509012 000 B 92609012 000 B 92709012 000 B 92809012 000 B 92909012 000 B 93009012 000 B 93109012 000 B 93209012 000 B 93309012 000 B 93409012 000 B 93509012 000 B 93609012 000 B 93709012 000 B 93809012 000 B 93909012 000 B 94009012 000 B 94109012 000 B 94209012 000 B 94309012 000 B 94409012 000 B 94509012 000 B 94609012 000 B 94709012 000 B 94809012 000 B 94909012 000 B 95009012 000 B 95109012 000 B 978
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Lineaire boise a proteger pour des motifs d ordre ecologique au titre du L.151-23 du CU – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09012 000 B 930 (090120000B0930)
Commune
Appy (09012)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
930
Surface cadastrale (contenance)
2 610 m²
Surface calculée
2 616 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066363_PLUi_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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