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Parcelle 09012 000 B 860

Appy (09012), section B

Contenance
2 170 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09012 000 B 109012 000 B 209012 000 B 309012 000 B 509012 000 B 609012 000 B 709012 000 B 809012 000 B 1109012 000 B 1709012 000 B 1809012 000 B 77609012 000 B 77709012 000 B 77809012 000 B 77909012 000 B 78009012 000 B 78109012 000 B 78809012 000 B 78909012 000 B 79009012 000 B 79109012 000 B 79209012 000 B 79309012 000 B 79409012 000 B 79509012 000 B 79609012 000 B 79709012 000 B 79809012 000 B 79909012 000 B 80009012 000 B 80109012 000 B 80209012 000 B 80309012 000 B 80409012 000 B 80509012 000 B 80609012 000 B 80709012 000 B 80809012 000 B 80909012 000 B 81009012 000 B 81109012 000 B 81209012 000 B 81409012 000 B 82009012 000 B 82609012 000 B 82709012 000 B 82809012 000 B 84609012 000 B 84709012 000 B 84809012 000 B 84909012 000 B 85009012 000 B 85109012 000 B 85209012 000 B 85309012 000 B 85409012 000 B 85509012 000 B 85609012 000 B 85709012 000 B 85809012 000 B 85909012 000 B 86009012 000 B 86109012 000 B 86209012 000 B 86309012 000 B 86409012 000 B 86509012 000 B 86609012 000 B 86709012 000 B 86809012 000 B 86909012 000 B 87009012 000 B 87109012 000 B 87209012 000 B 87309012 000 B 87409012 000 B 87509012 000 B 87609012 000 B 87709012 000 B 87809012 000 B 87909012 000 B 88009012 000 B 88109012 000 B 88209012 000 B 88309012 000 B 88409012 000 B 88509012 000 B 88609012 000 B 88709012 000 B 88809012 000 B 88909012 000 B 89009012 000 B 89109012 000 B 89209012 000 B 89309012 000 B 89409012 000 B 89509012 000 B 89609012 000 B 89709012 000 B 89809012 000 B 90009012 000 B 90109012 000 B 90909012 000 B 91009012 000 B 91609012 000 B 91709012 000 B 91809012 000 B 91909012 000 B 92009012 000 B 92109012 000 B 92209012 000 B 92309012 000 B 92409012 000 B 92509012 000 B 92609012 000 B 92709012 000 B 92809012 000 B 92909012 000 B 93009012 000 B 94709012 000 B 97809012 000 B 100409012 000 B 100509012 000 B 100609012 000 B 100709012 000 B 101009012 000 B 101109012 000 B 101209012 000 B 101309012 000 B 101409012 000 B 101509012 000 B 101609012 000 B 101709012 000 B 101809012 000 B 101909012 000 B 102009012 000 B 102109012 000 B 102409012 000 B 1037
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Lineaire boise a proteger pour des motifs d ordre ecologique au titre du L.151-23 du CU – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09012 000 B 860 (090120000B0860)
Commune
Appy (09012)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
860
Surface cadastrale (contenance)
2 170 m²
Surface calculée
2 135 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066363_PLUi_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09012 000 B 859Parcelle suivante : 09012 000 B 861