Cadastre d'Appy
En bref
- Code commune (INSEE)
- 09012
- Département
- Ariège (09)
- Parcelles
- 1 663
- Sections cadastrales
- 2
- Surface cadastrale (contenance)
- 604,6 ha
Urbanisme
- Document d'urbanisme
- Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) (200066363_PLUi_20251218)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone agricole (A) (87 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (12 %)
- Zone urbaine (U) (0 %)
Prescriptions du PLU
Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :
- Patrimoine bâti ou paysager à protéger
- 359 parcelles
- Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)
- 125 parcelles
- Voie, chemin ou transport public à conserver ou à créer
- 92 parcelles
Informations du PLU
Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Servitudes d'utilité publique
Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :
- Lignes électriques
- 245 parcelles
Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Risques
- Zone de sismicité
- Zone 3 (modérée)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
- Retrait-gonflement des argiles
- 32 % de la surface des parcelles en exposition moyenne
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Sections
Adresses
64 adresses sur 10 voies, d'après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.
- Chemin de Benesou 09250
- 1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 9
- Chemin du Courbas 09250
- 1 · 3
- Impasse la Canal 09250
- 1 · 2 · 4
- Passage de la placette 09250
- 1 · 3
- Passage des Écoliers 09250
- 1 · 2 · 3
- Passage du Lavoir 09250
- 1 · 2
- Route de la Corniche 09250
- 1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 · 10 · 12 · 14 · 16 · 18 · 20 · 22 · 24 · 26 · 28 · 30 · 32
- Rue de l'Assaladou 09250
- 1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 10 · 12 · 14 · 16
- Rue de l'Estanco 09250
- 1 · 2 · 3 · 4 · 6
- Rue de Lourm 09250
- 1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché.