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Parcelle 09012 000 B 763

Appy (09012), section B

Contenance
1 580 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09012 000 B 14709012 000 B 14809012 000 B 14909012 000 B 15009012 000 B 15109012 000 B 15209012 000 B 15609012 000 B 15709012 000 B 15809012 000 B 15909012 000 B 16009012 000 B 16109012 000 B 16209012 000 B 16309012 000 B 16409012 000 B 16509012 000 B 16609012 000 B 16709012 000 B 16809012 000 B 16909012 000 B 17009012 000 B 17109012 000 B 17509012 000 B 17609012 000 B 17709012 000 B 17809012 000 B 17909012 000 B 18009012 000 B 18109012 000 B 18209012 000 B 59309012 000 B 59409012 000 B 69009012 000 B 73909012 000 B 74009012 000 B 74109012 000 B 74209012 000 B 74309012 000 B 74409012 000 B 74509012 000 B 74609012 000 B 74709012 000 B 74809012 000 B 74909012 000 B 75009012 000 B 75209012 000 B 75309012 000 B 75409012 000 B 75509012 000 B 75609012 000 B 75709012 000 B 75809012 000 B 75909012 000 B 76009012 000 B 76109012 000 B 76209012 000 B 76309012 000 B 76409012 000 B 76509012 000 B 76609012 000 B 76709012 000 B 76809012 000 B 76909012 000 B 77109012 000 B 77209012 000 B 77309012 000 B 77409012 000 B 77509012 000 B 81209012 000 B 81309012 000 B 81409012 000 B 81509012 000 B 81609012 000 B 81709012 000 B 952
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Lineaire boise a proteger pour des motifs d ordre ecologique au titre du L.151-23 du CU – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09012 000 B 763 (090120000B0763)
Commune
Appy (09012)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
763
Surface cadastrale (contenance)
1 580 m²
Surface calculée
1 595 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066363_PLUi_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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