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Parcelle 09012 000 B 697

Appy (09012), section B

Contenance
4 320 m²
Zone du PLU
ACEZone agricole (A)
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09012 000 B 17009012 000 B 17109012 000 B 17409012 000 B 17509012 000 B 17609012 000 B 17709012 000 B 17809012 000 B 17909012 000 B 18009012 000 B 18109012 000 B 18209012 000 B 18309012 000 B 18409012 000 B 18509012 000 B 18609012 000 B 18709012 000 B 18809012 000 B 18909012 000 B 19009012 000 B 19109012 000 B 19209012 000 B 19409012 000 B 19509012 000 B 19609012 000 B 19709012 000 B 57909012 000 B 58009012 000 B 58109012 000 B 58209012 000 B 58309012 000 B 58409012 000 B 58509012 000 B 58609012 000 B 58709012 000 B 58809012 000 B 59009012 000 B 59109012 000 B 59409012 000 B 63009012 000 B 63109012 000 B 63209012 000 B 63309012 000 B 63409012 000 B 66309012 000 B 66409012 000 B 67009012 000 B 67109012 000 B 67209012 000 B 67309012 000 B 67409012 000 B 67509012 000 B 67609012 000 B 67709012 000 B 67809012 000 B 67909012 000 B 68009012 000 B 68109012 000 B 68309012 000 B 68409012 000 B 68509012 000 B 68609012 000 B 68709012 000 B 68809012 000 B 68909012 000 B 69009012 000 B 69109012 000 B 69209012 000 B 69309012 000 B 69409012 000 B 69509012 000 B 69609012 000 B 69709012 000 B 69809012 000 B 69909012 000 B 70009012 000 B 70109012 000 B 70209012 000 B 70309012 000 B 70409012 000 B 70509012 000 B 70609012 000 B 70709012 000 B 70809012 000 B 70909012 000 B 71009012 000 B 71109012 000 B 71209012 000 B 71309012 000 B 71409012 000 B 71509012 000 B 71609012 000 B 71709012 000 B 71809012 000 B 71909012 000 B 72009012 000 B 72109012 000 B 72209012 000 B 72309012 000 B 72409012 000 B 72509012 000 B 72609012 000 B 72709012 000 B 72809012 000 B 72909012 000 B 73009012 000 B 73109012 000 B 73209012 000 B 73309012 000 B 73409012 000 B 73509012 000 B 73609012 000 B 73709012 000 B 73809012 000 B 73909012 000 B 74009012 000 B 74109012 000 B 74209012 000 B 74309012 000 B 74409012 000 B 74509012 000 B 74609012 000 B 74709012 000 B 74809012 000 B 74909012 000 B 75009012 000 B 75109012 000 B 75209012 000 B 75309012 000 B 75409012 000 B 75609012 000 B 76709012 000 B 952
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

ACE – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Lineaire boise a proteger pour des motifs d ordre ecologique au titre du L.151-23 du CU – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09012 000 B 697 (090120000B0697)
Commune
Appy (09012)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
697
Surface cadastrale (contenance)
4 320 m²
Surface calculée
4 255 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066363_PLUi_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09012 000 B 696Parcelle suivante : 09012 000 B 698