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Parcelle 09012 000 B 507

Appy (09012), section B

Contenance
876 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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09012 000 B 6809012 000 B 6909012 000 B 7009012 000 B 7109012 000 B 7209012 000 B 7409012 000 B 7509012 000 B 7609012 000 B 7709012 000 B 7809012 000 B 7909012 000 B 8009012 000 B 8109012 000 B 8209012 000 B 8309012 000 B 8409012 000 B 8509012 000 B 8609012 000 B 8709012 000 B 8809012 000 B 9109012 000 B 9209012 000 B 9309012 000 B 9409012 000 B 9509012 000 B 9609012 000 B 9709012 000 B 10109012 000 B 10209012 000 B 26209012 000 B 26409012 000 B 40709012 000 B 41009012 000 B 41109012 000 B 41209012 000 B 41309012 000 B 41409012 000 B 41509012 000 B 41609012 000 B 49609012 000 B 49709012 000 B 49809012 000 B 49909012 000 B 50009012 000 B 50109012 000 B 50209012 000 B 50309012 000 B 50409012 000 B 50509012 000 B 50609012 000 B 50709012 000 B 50809012 000 B 96709012 000 B 97709012 000 B 98409012 000 B 98509012 000 B 98609012 000 B 98709012 000 B 98809012 000 B 98909012 000 B 99009012 000 B 102809012 000 B 103009012 000 B 103109012 000 B 103209012 000 B 103309012 000 B 103409012 000 B 103509012 000 B 103609012 000 B 103909012 000 B 104009012 000 B 105109012 000 B 105209012 000 B 105309012 000 B 105409012 000 B 105509012 000 B 105609012 000 B 1057
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Lineaire boise a proteger pour des motifs d ordre ecologique au titre du L.151-23 du CU – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09012 000 B 507 (090120000B0507)
Commune
Appy (09012)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
507
Surface cadastrale (contenance)
876 m²
Surface calculée
871 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066363_PLUi_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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