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Parcelle 09012 000 B 504

Appy (09012), section B

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

09012 000 B 40109012 000 B 40209012 000 B 40309012 000 B 40409012 000 B 40509012 000 B 40609012 000 B 40709012 000 B 41009012 000 B 41109012 000 B 41209012 000 B 41309012 000 B 41409012 000 B 41509012 000 B 41609012 000 B 41709012 000 B 41809012 000 B 48709012 000 B 48809012 000 B 49109012 000 B 49209012 000 B 49309012 000 B 49609012 000 B 49709012 000 B 49809012 000 B 49909012 000 B 50009012 000 B 50109012 000 B 50209012 000 B 50309012 000 B 50409012 000 B 50509012 000 B 50609012 000 B 50709012 000 B 50809012 000 B 96709012 000 B 98609012 000 B 103009012 000 B 103109012 000 B 103209012 000 B 103309012 000 B 105109012 000 B 105209012 000 B 105309012 000 B 105409012 000 B 105509012 000 B 105609012 000 B 1057
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
09012 000 B 504 (090120000B0504)
Commune
Appy (09012)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
504
Surface cadastrale (contenance)
1 680 m²
Surface calculée
1 687 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

ACE – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

71 % de la parcelle · Document : 200066363_PLUi_20251218

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

30 % de la parcelle · Document : 200066363_PLUi_20251218

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066363_PLUi_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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