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Parcelle 09012 000 B 476

Appy (09012), section B

Contenance
3 110 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09012 000 B 41609012 000 B 41709012 000 B 41809012 000 B 41909012 000 B 42009012 000 B 42109012 000 B 42209012 000 B 42309012 000 B 42409012 000 B 42509012 000 B 42609012 000 B 44409012 000 B 44509012 000 B 44709012 000 B 44809012 000 B 44909012 000 B 45009012 000 B 45109012 000 B 45209012 000 B 45309012 000 B 45409012 000 B 45509012 000 B 45609012 000 B 45709012 000 B 45809012 000 B 45909012 000 B 46009012 000 B 46109012 000 B 46209012 000 B 46309012 000 B 46409012 000 B 46509012 000 B 46609012 000 B 46709012 000 B 46809012 000 B 46909012 000 B 47009012 000 B 47109012 000 B 47209012 000 B 47309012 000 B 47409012 000 B 47509012 000 B 47609012 000 B 47709012 000 B 47809012 000 B 47909012 000 B 48009012 000 B 48109012 000 B 48209012 000 B 48309012 000 B 48409012 000 B 48509012 000 B 48609012 000 B 48709012 000 B 48809012 000 B 48909012 000 B 49009012 000 B 49109012 000 B 49209012 000 B 49709012 000 B 49909012 000 B 50009012 000 B 50109012 000 B 50209012 000 B 50309012 000 B 504
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

64 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

ACE – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

36 % de la parcelle
Document : 200066363_PLUi_20251218

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Lineaire boise a proteger pour des motifs d ordre ecologique au titre du L.151-23 du CU – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09012 000 B 476 (090120000B0476)
Commune
Appy (09012)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
476
Surface cadastrale (contenance)
3 110 m²
Surface calculée
3 113 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200066363_PLUi_20251218)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09012 000 B 475Parcelle suivante : 09012 000 B 477