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Parcelle 07338 000 C 424

Parcelle cadastrale de 3,1 ha (contenance cadastrale), à Vernoux-en-Vivarais. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
3,1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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07338 000 C 107338 000 C 807338 000 C 907338 000 C 1307338 000 C 1407338 000 C 1507338 000 C 1607338 000 C 1707338 000 C 1807338 000 C 1907338 000 C 2007338 000 C 2107338 000 C 2207338 000 C 2407338 000 C 2607338 000 C 10007338 000 C 10207338 000 C 10307338 000 C 10807338 000 C 11107338 000 C 12207338 000 C 12307338 000 C 12407338 000 C 12507338 000 C 13107338 000 C 13307338 000 C 13707338 000 C 13807338 000 C 13907338 000 C 14007338 000 C 14207338 000 C 14307338 000 C 14407338 000 C 14607338 000 C 14707338 000 C 14807338 000 C 14907338 000 C 15007338 000 C 15107338 000 C 15207338 000 C 15307338 000 C 15407338 000 C 15507338 000 C 15607338 000 C 15707338 000 C 15807338 000 C 15907338 000 C 16007338 000 C 16107338 000 C 16207338 000 C 16307338 000 C 16407338 000 C 16507338 000 C 16607338 000 C 16707338 000 C 16807338 000 C 16907338 000 C 17007338 000 C 17107338 000 C 17207338 000 C 17307338 000 C 17407338 000 C 17507338 000 C 17707338 000 C 17907338 000 C 18007338 000 C 18107338 000 C 18207338 000 C 18407338 000 C 18507338 000 C 18607338 000 C 18807338 000 C 18907338 000 C 19007338 000 C 19107338 000 C 19207338 000 C 19907338 000 C 20007338 000 C 20207338 000 C 20307338 000 C 20407338 000 C 20507338 000 C 20607338 000 C 20707338 000 C 20907338 000 C 24007338 000 C 24107338 000 C 24207338 000 C 28507338 000 C 28607338 000 C 32907338 000 C 33007338 000 C 33107338 000 C 33207338 000 C 33307338 000 C 33407338 000 C 33907338 000 C 34107338 000 C 34207338 000 C 34307338 000 C 34407338 000 C 34507338 000 C 34607338 000 C 34807338 000 C 35007338 000 C 35207338 000 C 37607338 000 C 37707338 000 C 37807338 000 C 37907338 000 C 39507338 000 C 39607338 000 C 39707338 000 C 39807338 000 C 40507338 000 C 40607338 000 C 41107338 000 C 41207338 000 C 41307338 000 C 41407338 000 C 41507338 000 C 41607338 000 C 41707338 000 C 41807338 000 C 42007338 000 C 42207338 000 C 42407338 000 C 42607338 000 C 42907338 000 C 43607338 000 C 43707338 000 C 43807338 000 C 43907338 000 C 44007338 000 C 44107338 000 C 46407338 000 C 46607338 000 C 46707338 000 C 51707338 000 C 51907338 000 C 52307338 000 C 53107338 000 C 53207338 000 C 53907338 000 C 54007338 000 C 54907338 000 C 55107338 000 C 55207338 000 C 55307338 000 C 55407338 000 C 55507338 000 C 55607338 000 C 557
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 07338_PLU_20180329

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Vernoux-en-Vivarais

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07338 000 C 424 (073380000C0424)
Commune
Vernoux-en-Vivarais (07338)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
424
Surface cadastrale (contenance)
3,1 ha
Surface calculée
3,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07338_PLU_20180329)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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