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Parcelle 07336 000 A 769

Parcelle cadastrale de 4 740 m² (contenance cadastrale), à Vernon. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
4 740 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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07336 000 A 64507336 000 A 64607336 000 A 64707336 000 A 64807336 000 A 64907336 000 A 65007336 000 A 68107336 000 A 68207336 000 A 68307336 000 A 68407336 000 A 68507336 000 A 68607336 000 A 68707336 000 A 68807336 000 A 68907336 000 A 69007336 000 A 69607336 000 A 70307336 000 A 76307336 000 A 76407336 000 A 76507336 000 A 76607336 000 A 76707336 000 A 76807336 000 A 76907336 000 A 77007336 000 A 77107336 000 A 77207336 000 A 77307336 000 A 77407336 000 A 77507336 000 A 77607336 000 A 77707336 000 A 77807336 000 A 77907336 000 A 78007336 000 A 78107336 000 A 78207336 000 A 78407336 000 A 78507336 000 A 78607336 000 A 78707336 000 A 82707336 000 A 83107336 000 A 83207336 000 A 83607336 000 A 83707336 000 A 84207336 000 A 84307336 000 A 84407336 000 A 85107336 000 A 85207336 000 A 85307336 000 A 85407336 000 A 85507336 000 A 85807336 000 A 86407336 000 A 86907336 000 A 87107336 000 A 87207336 000 A 87307336 000 A 87407336 000 A 87507336 000 A 87607336 000 A 87707336 000 A 87807336 000 A 87907336 000 A 88007336 000 A 88107336 000 A 88207336 000 A 1370
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 240700302_PLUI_20231219

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Vernon

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07336 000 A 769 (073360000A0769)
Commune
Vernon (07336)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
769
Surface cadastrale (contenance)
4 740 m²
Surface calculée
4 729 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (240700302_PLUI_20231219)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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