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Parcelle 07331 000 A 382

Parcelle cadastrale de 2 510 m² (contenance cadastrale), à Vals-les-Bains. Classée en zone naturelle et forestière (N) au PLU.

Contenance
2 510 m²
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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07331 000 A 21507331 000 A 24507331 000 A 24607331 000 A 24707331 000 A 24807331 000 A 24907331 000 A 25007331 000 A 25107331 000 A 25207331 000 A 25407331 000 A 26507331 000 A 26607331 000 A 26707331 000 A 26807331 000 A 26907331 000 A 27007331 000 A 27107331 000 A 27207331 000 A 27307331 000 A 27407331 000 A 27507331 000 A 27607331 000 A 27707331 000 A 27807331 000 A 32707331 000 A 32807331 000 A 33707331 000 A 33807331 000 A 33907331 000 A 34007331 000 A 34107331 000 A 34407331 000 A 34507331 000 A 34607331 000 A 34707331 000 A 34807331 000 A 34907331 000 A 35007331 000 A 35107331 000 A 35207331 000 A 35307331 000 A 35407331 000 A 35607331 000 A 35707331 000 A 35807331 000 A 35907331 000 A 36007331 000 A 36107331 000 A 36207331 000 A 36307331 000 A 36407331 000 A 36507331 000 A 36607331 000 A 36707331 000 A 36807331 000 A 36907331 000 A 37007331 000 A 37107331 000 A 37207331 000 A 37307331 000 A 37407331 000 A 37507331 000 A 37607331 000 A 37707331 000 A 37807331 000 A 37907331 000 A 38007331 000 A 38107331 000 A 38207331 000 A 38307331 000 A 38407331 000 A 38507331 000 A 38607331 000 A 38707331 000 A 38807331 000 A 38907331 000 A 39007331 000 A 39107331 000 A 39207331 000 A 39307331 000 A 39407331 000 A 39507331 000 A 39607331 000 A 39707331 000 A 39807331 000 A 39907331 000 A 40007331 000 A 40207331 000 A 40307331 000 A 40707331 000 A 40907331 000 A 42107331 000 A 42207331 000 A 42307331 000 A 42407331 000 A 42507331 000 A 42607331 000 A 42707331 000 A 42807331 000 A 54607331 000 A 54707331 000 A 54807331 000 A 54907331 000 A 55007331 000 A 55107331 000 A 55207331 000 A 55307331 000 A 55407331 000 A 55507331 000 A 55607331 000 A 55707331 000 A 55807331 000 A 55907331 000 A 56007331 000 A 56107331 000 A 56207331 000 A 56307331 000 A 56407331 000 A 56507331 000 A 56607331 000 A 56707331 000 A 56807331 000 A 56907331 000 A 58207331 000 A 58407331 000 A 58507331 000 A 672
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 07331_PLU_20200720

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Vals-les-Bains

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07331 000 A 382 (073310000A0382)
Commune
Vals-les-Bains (07331)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
382
Surface cadastrale (contenance)
2 510 m²
Surface calculée
2 420 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (07331_PLU_20200720)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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