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1420 Route de Mounens, 07270 Saint-Basile

Parcelle cadastrale de 3 564 m² (contenance cadastrale).

Contenance
3 564 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

07218 000 F 8107218 000 F 8507218 000 F 8707218 000 F 8807218 000 F 8907218 000 F 9007218 000 F 9207218 000 F 9307218 000 F 9407218 000 F 9507218 000 F 9607218 000 F 9707218 000 F 9807218 000 F 9907218 000 F 10007218 000 F 10107218 000 F 10207218 000 F 10307218 000 F 10407218 000 F 10507218 000 F 10607218 000 F 10707218 000 F 10807218 000 F 11007218 000 F 11107218 000 F 11207218 000 F 11307218 000 F 11407218 000 F 11507218 000 F 11607218 000 F 11707218 000 F 12907218 000 F 13107218 000 F 13207218 000 F 13307218 000 F 13407218 000 F 13507218 000 F 13607218 000 F 16307218 000 F 16407218 000 F 16507218 000 F 16807218 000 F 16907218 000 F 17007218 000 F 17107218 000 F 17207218 000 F 17307218 000 F 17507218 000 F 17607218 000 F 17707218 000 F 17807218 000 F 17907218 000 F 18007218 000 F 18107218 000 F 18207218 000 F 18307218 000 F 18407218 000 F 18507218 000 F 18607218 000 F 18707218 000 F 18807218 000 F 18907218 000 F 19007218 000 F 19107218 000 F 19207218 000 F 19307218 000 F 19407218 000 F 19507218 000 F 19607218 000 F 19707218 000 F 19807218 000 F 19907218 000 F 20007218 000 F 20107218 000 F 20207218 000 F 20307218 000 F 20907218 000 F 21007218 000 F 21107218 000 F 47107218 000 F 47307218 000 F 47407218 000 F 48207218 000 F 48907218 000 F 49007218 000 F 49107218 000 F 49207218 000 F 49307218 000 F 49407218 000 F 49507218 000 F 49607218 000 F 49707218 000 F 49807218 000 F 49907218 000 F 50007218 000 F 50107218 000 F 50207218 000 F 50307218 000 F 50407218 000 F 50507218 000 F 50807218 000 F 144907218 000 F 145007218 000 F 145107218 000 F 146107218 000 F 146207218 000 F 1531
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Toutes les adresses de Saint-Basile

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
07218 000 F 107 (072180000F0107)
Commune
Saint-Basile (07218)
Préfixe
000
Section
F
Numéro
107
Surface cadastrale (contenance)
3 564 m²
Surface calculée
3 556 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 07218 000 F 106Parcelle suivante : 07218 000 F 108